Compte-rendu Conseil Municipal du 24/07/2014

Veuillez trouver ci-dessous le compte-rendu non officiel du Conseil Municipal du 24/07/2014

 

22 conseillers présents / 27 – 5 conseillers absents ont donné leur pouvoir (27 votants).

5 spectateurs

Validation des procès-verbaux des conseils des 20 et 25/06/2014 

DIA : (9). Vote ok tous.

Modification du Budget Primitif 2014 de la commune : Suite à des modifications et travaux supplémentaires sur les chantiers en cours, des modifications tarifaires sont à apporter au budget : Eglise +867€ (ERDF) et Plateau surélevé Rue de Chatillon +347€ (marquage au sol). Vote ok tous.

Modification Article 4 des Délégations consenties au Maire : Vote ok tous.

Travaux Mairie – Autorisation à signer les avenants sur 2 lots : Plâtrerie, Isolation, Peinture (+1318,80€ HT) et Carrelage accueil Mairie (+1358€ HT). Vote ok tous.

Travaux Eglise : Remplacement de pierres de tailles beaucoup plus endommagées que prévu (+7017,98€ HT). Vote ok tous.

Fixation des Tarifs de Garderie (matin et soir) de l’Ecole Maternelle : Mr Zielinski explique qu’il convient d’entériner par décision du conseil les tarifs de garderie selon le quotient familial voté précédemment dans le PEDT. Il est donc proposé les tarifs suivants par séance et par enfant : 0,30€ quotient familial <500 / 0,40€ quotient familial de 501 à 1000 / 0,60€ quotient familial > 1001. Mr Duval demande par quel biais seront vendus les tickets. Mr Zielinski que la procédure est en train d’être mise en place et que les tickets seront vendus soit en mairie, soit par un régisseur désigné (Atsem par exemple). Vote 6 abstentions, le reste ok.

Création d’emplois d’Animateurs pour les TAP (Temps d’Activités Périscolaires) : Mr Zielinski explique que ces activités seront animées par des associations ou par des personnes recrutées par la commune. Il convient donc pour ces dernières de créer des postes. La Commission scolaire propose la création de postes suivante : 11 adjoints d’animation en CDD, 1 animateur CAE (subventionné par l’Etat à hauteur de 90%) et 2 animateurs Emploi Avenir (qui seront recrutés uniquement en cas de nécessité et si manque d’animateurs titulaires du Bafa.) Mme Mercier demande la durée en heure des contrats. Mr Zielinski, que cela dépend du nombre d’interventions de chaque personne dans la semaine. 7 animateurs interviennent les 4 soirs de la semaine alors que d’autres, ne font que 3 soirs, 2 soirs… / Mme Mercier demande où en est le recrutement du coordinateur. Mr Zielinski répond que le recrutement est en cours et qu’il a déjà reçu 2 personnes. / Mme Dagonnet demande si l’on connaît la date de début de contrat pour ce poste. R : Probablement à partir de mi-aout. / Mme Mizon demande si l’on connaît le nombre de questionnaires retournés par les parents ? R : Environ 70% d’enfants inscrits aux TAP (pas tous les jours et moins le vendredi). Les embauches des animateurs sont effectuées en fonction des inscriptions. Vote 6 abstentions, le reste ok.

Signature de Conventions avec les Associations intervenantes pour l’animation des TAP : Cela concerne 8 associations et 1 micro entreprise qui proposeront des activités diverses : Théâtre, activités Arts Plastiques, Musique, Danse, Handball, Activités sportives variées, Modern Jazz … / Mr Campion demande si toutes les associations interviennent au même tarif. Mr Zielinski répond que les tarifs oscillent entre 25 et 30€ par intervention, excepté l’Afdcm (Ecole de Musique) dont le tarif est beaucoup plus élevé (50€), c’est pourquoi cette association sera peu ou pas sollicitée. / Les conventions seront signées pour la période de temps scolaire pour 1 an. Les activités auront lieux dans les différents lieux et salles de la commune (salle des Fêtes, Chaisiers, salles vertes, Saget, Bibliothèque municipale, salles de classes, cour de récréation …). Vote 6 abstentions, le reste ok.

Adoption du Règlement Intérieur des TAP : Mr Zielinski donne lecture de ce règlement qui sera ensuite distribué aux familles et disponible sur le site internet de la commune. Vote 6 abstentions, le reste ok.

Signature d’une Convention avec la « Caisse d’Epargne » pour des « Bons naissance ou adoption » : Mme Casu explique qu’il est proposé de signer une convention avec cette banque afin de faire bénéficier aux familles montmerloises accueillant un nouvel enfant, d’un bon naissance ou adoption d’une valeur de 20€. Les familles recevront le bon naissance par courrier, accompagné de diverses infos et adresses utiles. / Mme Mercier demande si les autres banques ont été sollicitées ? Mme Casu répond par l’affirmative et confirme que le plus avantageux a été retenu. / Mr Bole-Besancon demande quand démarre cette action ? Mme Casu répond que cela sera rétroactif à compter d’avril 2014. La réalisation de ce bon a été confiée à Mr Laurent et sera validée par la commission sociale avant envoi. Vote ok tous.

Renouvellement de Convention avec l’Association « Carnavalé » pour le prêt d’une salle communale : Une convention est signée avec cette association depuis septembre 2010, pour l’utilisation de la Salle des Fêtes pour des cours de danse (zumba …) pour une durée de 12h hebdomadaires réparties sur les lundis, mardis et mercredi et pour un montant de 800€ annuel correspondant aux frais d’électricité et de chauffage. Cette convention étant arrivée à échéance fin juin, l’association demande le renouvellement de cette convention pour l’année à venir, ainsi que des créneaux horaires supplémentaires. La Commission Finances propose d’augmenter la contribution annuelle et de la passer à 5000€ pour la location de la salle et 2500€ pour les frais d’entretien. Le débat est lancé. Mr Zielinski précise également qu’il convient de prévoir de laisser des créneaux horaires à une association montmerloise « Saône Tropicale » qui souhaite également dispenser des cours dans la salle des fêtes.

Mr Bole-Besancon précise qu’il est tout à fait normal de laisser des créneaux horaires à Saône Tropicale et que le Président de Carnavalé savait depuis l’année dernière qu’il devrait lâcher des heures. Il souhaite savoir si le planning prévu enlève des heures à Carnavalé. Mr Zielinski, explique que l’occupation de la salle était de 12h et que le nouveau planning prévoit 11h30.

Mr Bole-Besancon souhaite savoir sur quelle base a été calculé ce tarif, et demande si le but est d’évincer l’association Carnavalé, ce qui serait regrettable, étant donné le nombre de personnes de Montmerle participant à leurs cours de danse. Mr le Maire répond par la négative, mais précise toutefois que l’attitude des dirigeants de cette association envers l’association Saône Tropicale, qu’elle considère comme « concurrente » est regrettable. Les associations sont aux services des gens, il n’est pas raisonnable de parler de concurrence lorsqu’il s’agit d’associations. Il est également précisé que la proposition tarifaire a été faite sur la base de ce que demandait une autre commune (Guéreins) à cette même association pour l’utilisation, pour un nombre d’heure important, d’une salle communale.

Mr Campion précise que l’association Carnavalé a rendu de nombreux services à la commune et trouve cette tarification indécente et démesurée.

Mr Bole-Besancon demande pourquoi il est demandé une participation à cette association pour l’utilisation de la salle des fêtes. Mr le Maire lui retourne la question en précisant que Mr Bole-Besancon était l’adjoint en charge des associations en 2010, lors de la signature de la première convention qui précisait la tarification appliquée jusqu’à aujourd’hui. Mr Bole-Besancon explique que les associations de Montmerle ne payaient pas pour l’utilisation de la salle des fêtes en semaine et que Carnavalé était une association de Guéreins.

Mme Thomas explique que les cours de danse, notamment zumba, réunissent un nombre de personnes très important par cours et que la récurrence des cours entraîne inévitablement une dégradation du plancher déjà bien abimé de la salle des fêtes. Elle propose que les activités qui contribuent à l’usure accélérée du plancher soient tarifées.

Mr Bole-Besancon demande si l’association Carnavalé est au courant des tarifs proposés ce soir. Mr Laurent précise que l’association ne peut en être informée puisque le point est débattu ce soir et n’est pour l’instant pas voté. Mr Laurent précise néanmoins qu’il souhaite que le tarif soit équitable pour tous, et qu’il est de la responsabilité des élus que les deux associations puissent avoir des créneaux horaires et qu’il n’est pas envisageable que l’une d’entre elle exerce de quelconques pressions afin que l’autre ne puisse pas donner ses cours. Il précise également qu’il serait judicieux de prévoir 30 min de battement entre les cours d’une association et ceux d’une autre afin que l’installation se déroule de la meilleure manière.

Mme Mercier propose que soit créé un tarif horaire.

Mr le Maire clos le débat et demande aux commissions finances et associations de retravailler sur ce dossier en ce qui concerne les horaires et les tarifs pour le prochain conseil du mois d’août.

Demande de subvention auprès du FIPD (Fonds Interministériel de  Prévention de la Délinquance) dans le cadre de l’installation de la vidéo-protection : Le montant maximum qui peut être alloué est de 41% du montant des travaux. Le budget prévisionnel pour cette installation étant de 34353€, 13741€ de subvention sont demandés, 20612€ restant à charge de la commune. Mme Thomas rappelle qu’elle avait voté contre ce projet lors du vote avec la précédente municipalité et informe qu’elle n’a pas changé d’avis depuis et demande s’il est donc obligatoire de poursuivre ce projet. Mme Bédiat répond qu’après vérification, la municipalité est effectivement tenue d’honorer ce contrat. Mr Duval pense aussi qu’il est regrettable d’équiper une ville comme la nôtre de vidéo protection.Vote ok tous.

Lecture du rapport annuel sur le prix et la qualité d’Assainissement collectif et non collectif : Lecture par Mr Prost du rapport (disponible en mairie). Vote ok tous.

ERDF : Signature d’une Convention de servitude « En Thiollet » : Alimentation électrique du local du stade où a été installée l’antenne « Orange ». Vote ok tous.

AMFR : Affirmation de soutien ou non au Conseil Général dans le cadre de la réforme territoriale : L’Association des Maires Ruraux de France, dans le cadre du projet de loi de réforme territoriale, confirme leur soutien au Conseil Général. Mr Zielinski pense que la France est composée de très nombreuses entités territoriales et qu’il ne serait peut-être pas défavorable de simplifier cette hiérarchie territoriale, si cela est possible en ayant les mêmes services. Mme Thomas pense que dans ce cas, les consignes viendraient de trop haut pour être adaptées aux besoins de chaque région.  Vote 7 abstentions, 1 contre.

Informations sur les délégations consenties à Mr le Maire : Numérisation des documents pour la Trésorerie 2200€ HT + 0,65€ / transaction / Location de box chevaux pour la foire 2014 : 2700€ HT / Remplacement d’un poteau incendie défectueux après contrôle du Sdis 2367€ HT. / Instruction des dossiers de Permis de Construire 325€ HT / permis individuel, 455€ HT pour les autres permis et 65€ HT par consultation de renseignements. Mr Campion demande si ce marché ne fera pas double emploi lorsque les 2 personnes seront recrutées à la Communauté de Communes pour effectuer ce travail. Mr le Maire répond que c’est pour cette raison que le contrat a été signé au tarif par dossier, en attendant que les personnes soient en place à la CCM3R. / Remplacement Ordinateur bureau des adjoints 743€ HT / Remplacement des postes informatiques de Direction de l’école pour migration de XP vers Linux et remplacement du switch 48 ports 4167€ HT / Mise en sécurité abords et Tour des Minimes 1575€ HT / Alimentation électrique par Erdf – Clos du Verger 21865€ HT / Sonorisation Foire – Pechard 2650€ TTC / Buffet Foire aux Chevaux – Nicod Traiteur 1500€ TTC / Sécurité Foire 1056€ HT / Affiches et Invitations Foire 395€ HT / Plateau surélevé Rue de Chatillon 8272€ HT / Marquage au sol Plateau surélevé Rue de Chatillon 350€ TTC.

Compte-Rendu CCM3R du 24/06/2014 : Cf. CCM3R

Commission Urbanisme : Chapelle 2e tranche terminée / Mairie : gros chantier en cours, les entreprises vont travailler durant le mois d’août, le parvis devrait être terminé pour la foire. / Antenne relais Orange de l’église a été débranchée / Travail de réflexion sur la création d’arrêts minute à certains endroits du village / Réflexion sur la création d’emplacements de bus suite à la demande de restaurateurs / Bacs de tri incendiés à la sortie du village : le Smidom ne peut pas fournir pour le moment de bacs de remplacement, car beaucoup ont brûlé sur le département. Suite à la demande de la mairie, le Président du Smidom a trouvé un seul bac de remplacement (papiers, cartons) qui sera installé, les autres bacs seront remis au fur et à mesure des disponibilités. Sont à l’étude l’installation de bacs en fer et enterrés et l’augmentation de fréquence de collecte. Aucun point de collecte ne sera supprimé.

Commission ouverte Foire : La foire sera organisée cette année sur le même schéma que les précédentes, avec comme changement une plus grande variété de spectacles équestres. Les affiches sont prêtes et en cours d’impression. Beaucoup d’idées ont été données et sont à l’étude pour moderniser la Foire 2015.

Commission Education, Associations, Culture : De nombreux points ont été évoqués tout au long du conseil. / Demande de l’école pour la prise en charge d’un intervenant chorale : demande refusée par la commission, le Sou des Ecoles a pris cela à sa charge jusqu’à présent. / Pas encore de solution de transport vers Visiomômes les mercredi midi. La commission continue à chercher une solution. / Bibliothèque : Essai d’ouverture d’une nouvelle tranche horaire à partir de le rentrée, mercredi 14h-18h / Forum des Associations le 31/08 / Réunion de réservation des salles pour les associations le 10/10.

Commission Tourisme, Commerce et Artisanat : Réflexions concernant les marchés (jeudi et dimanche) à Montmerle. Une soirée d’échange avec la commission le 08/09 a été proposée aux forains actuels et anciens afin de voir comment améliorer ces marchés et faire revenir d’anciens ou des nouveaux forains, afin qu’ils soient plus nombreux. / Marché Artisanal du 14/07 : Bilan positif, sera renouvelé l’année prochaine. / Projet de Marché de la Création pour 2015. / Camping : 11 forfaits / N-1. 2 animatrices proposent des activités / Une rencontre est prévue avec un tour opérateur nautique.

Tour de table :

Mr Vouillon demande si les personnes qui avaient déversé la paille dans les rues ont été identifiées. Mr Lamure précise qu’il s’agissait d’un enterrement de vie de garçon, la facture de nettoyage des rues a été envoyée aux personnes concernées. Ce même jour, des rétroviseurs ont été endommagés tout le long de la rue de Macon par d’autres personnes qui ont été identifiées. Des plaintes ont été déposées. Un rappel à la loi a été fait à l’association ayant servi de l’alcool à des mineurs, qui plus est, en état d’ébriété.

Mme Mercier fait remarquer que des voitures sont garées plusieurs jours au même endroit Place de l’Eglise où le stationnement est censé être de courte durée. Rien n’est fait pour remédier à cela.

Mme Mizon demande si la Commission Scolaire ouverte existe encore ? Mr Zielinski répond que oui, mais qu’elle a été supplantée par le comité de pilotage des TAP, le temps de la mise en place des TAP.

Mme Mizon informe que le sol des jeux au Parc de la Batellerie est dégradé, et que par forte chaleur, les toboggans sont brûlants par manque d’ombre. Il faudrait mettre un panneau pour avertir les parents.

Mme Dagonnet fait part d’une rumeur disant que les « 5 à 7 » seraient supprimés l’année prochaine. Mr Lamure confirme que cela n’est qu’une rumeur et réaffirme son soutien à ces manifestations de qualité pour le village.

Prochain conseil fin août.

Prochain Conseil Municipal

Nous vous informons que le prochain Conseil Municipal aura lieu :

Jeudi 24 Juillet 2014

20h30

Salle des Expositions

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public. Vous pouvez donc y assister sans hésitations.

Bon été à tous.

Communiqué du Comité des Fêtes

Le Comité des Fêtes de Montmerle organise son loto en plein air le mercredi 23 juillet à 14H30 au Parc de la Batellerie à Montmerle.

Nombreux lots à gagner : 1TV 122 cm, 1 tablette tactile, 1 imprimante 4 en 1, 1 salon de jardin, 1 machine à bière, des repas chez Job et de nombreux autres lots.

Un après-midi convivial en famille ou entre amis.

2014 Affiche LOTO 23 07

14 Juillet 2014

Les festivités du 14 Juillet auront lieu cette année à Montmerle, comme le nom l’indique, le :

LUNDI 14 JUILLET 2014

Programme des festivités :

A partir de 17h00 : Marché Artisanal centre-village de Montmerle

(objet en bois, bijoux, accessoires, papier, récup et création, artisanat oriental…)

22h30 : Feu d’artifice en bords de Saône

Puis : Bal du 14 Juillet – Place de la Mairie

Bon week-end prolongé à tous!

Festimoucheron – Samedi 28 Juin 2014

5e Edition du "FESTIMOUCHERON"

(Après-midi jeux et activités entièrement consacré aux enfants)

Samedi 28 Juin 2014 – 15h – Parc de la Batellerie

Entrée Libre et Gratuite

festi2014

Le "Festimoucheron" sera suivi au Parc de la Batellerie du :

Concert de fin d’année de l’AFDCM (Ecole de Musique) 

à partir de 17h00

Chorale, percussions, chant, groupe rock …

Prochain Conseil Municipal mercredi

Nous vous informons que le prochain Conseil Municipal aura lieu :

Mercredi 25 Juin 2014

20h30

Salle des Expositions

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public. Si vous n’avez pas prévu ce soir là d’être devant votre poste de télévision en tenue de supporter de l’équipe de France de Football, nous vous encourageons donc à y assister sans hésitation.

Nous n’en sortirons plus

D’après un commentaire reçu:
"La vie politique montmerloise s’est transformée lors des élections Forestier-Chavent. Deux camps s’y sont affrontés puis  ont gardé des rancoeurs excécrables qui perdurent.

Ces dernières élections furent pire car c’est trois listes qui  se présentèrent! Ainsi la liste gagnante eu pour trophée deux fois plus d’aigris et de revenchards.
La commune devient ingouvernable car il y a plus de critiqueurs et de gratte-poux que de personnes motivées pour avancer.

Sous la dernière mandature Chavent, ils étaient deux à aboyer au conseil et mordre perpétuellement les mollets du maire et de ses adjoints. Avec succès. Ces deux se sont retrouvés sous les feux de la rampe lors de leur mandature, pendant laquelle une opposition tirait sans répit sur un couple, qui finit par se déchirer, puis mourir devant les électeurs.

Quand je vois ce conseil, j’aperçois quelques bonnes âmes à qui je confierais ma commune quel que soit leur camp car je les sais bons. Malheureusement sous chaque mandature crèvent les passions  d’honnêtes personnes emportées par la politique de la destruction. C’est pourquoi ne restent et ne persistent que les hargneux et les combattants.

Aujourd’hui la tension politique est extrême. Des associations importantes de Montmerle sont gangrénées par le virus politique. Parmi les hommes et les femmes ayant participé à la campagne, certains ne feront pas la part des choses et haïront, à vie, l’ennemi qui leur a ravi leur coupe.
Le mécanisme politique de la démocratie représentative est implacable: descendre l’autre pour lui monter dessus. Regardez vous auriez du voter pour moi…

Nous devrions choisir des noms et pas des listes. On devrait confier la commune à une représentativité sociale sans campagne municipale et avec un renouvellement par tiers,  tous les 2 ou 3 ans, pour que perdure les projets. Des anciens et des jeunes, des chefs d’entreprise et des chômeurs, des artistes et des artisans mais liés uniquement par leur mission et non par une campagne et des pactes guerriers. Dans cet esprit j’irai voter.

Chers voisins, chers inconnus, chers amis, chers anciens, chers Montmerlois, chères mamans vos conflits sont futiles et suicidaires mais je vous aime comme mon village depuis des années. Un Montmerlois"

 


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