Compte-rendu Conseil Municipal du 15/04/2014

Compte-rendu du conseil municipal du 14/04/2014

25 conseillers présents / 27 – les 2 conseillers absents ont donné des pouvoirs (27 votants).

18 spectateurs

Dia (1) : Terrain non viabilisé 92500€ – Vote ok tous

Elections des délégués dans les organismes extérieurs :

  • Maison de retraite : se proposent N.Casu, V. Freese. Mr le Maire demande aux membres de la minorité s’ils souhaitent présenter quelqu’un. Réponse : non. Vote ok tous.
  • SIEA : se proposent B. Alban, P. Prost, M. Bediat (suppléante). Mr le Maire demande aux membres de la minorité s’ils souhaitent présenter quelqu’un. Réponse : non. Vote ok tous.
  • Syndicat des Eaux : se proposent M. Barret (titulaire), N. Zielinski (suppléant). Vote : Elus M. Barret (21 voix), N. Zielinski (27 voix).
  • Semcoda : se propose Mme Mercier. Vote ok tous.

Elections des membres du CCAS après décision du nombre de membres : Mr le Maire, Président du CCAS propose de fixer le nombre de membres à 10 (5 conseillers municipaux et 5 personnes extérieures). Vote ok tous. Se proposent N. Casu, M. Bediat, G. Jouaux, V. Freese, C. Mizon. Vote ok tous.

Elections des membres de la Commission Appel d’Offres : Se proposent titulaires B. Alban, M. Bediat, P. Vouillon, M.A. Favel, A. Campion. Vote ok tous. Se proposent suppléants A. Mauffroy, C. Fauvette, P. Adam, M. Thomas, G. Rollet. Vote ok tous.

Mise en place des Commissions municipales et désignation des membres  : Proposition de 6 commissions comprenant +/- 9 membres.

  • Urbanisme, Accessibilité, Sécurité, Voirie : P. Prost, N. Zielinski, B. Alban, J.S. Laurent, A. Mauffroy, P. Vouillon, S. Ygitdol, A. Campion, H. Mercier. Vote ok tous.
  • Communication, Evènementiel : M.A. Favel, M. Thomas, C. Fauvette, J.S. Laurent, B. Dagonnet. Vote ok tous.
  • Vie associative, culturelle, sportive, scolaire : N. Zielinski, P. Adam, N. Duvernay, C. Duval, C. Mizon. Vote ok tous.
  • Tourisme, commerce, artisanat : M. Thomas, P. Adam, C. Fauvette, P. Liagre, G. Jouaux, B. Dagonnet, P. Cognat. Vote ok tous.
  • Affaires sociales, intergénérationnelles : N. Casu, M. Bediat, N. Duvernay, A.M. Perret, C. Duval, V. Freese, C. Mizon. Vote ok tous.
  • Finances : M. Bediat, A.M. Perret, P. Vouillon, D. Bole-Besancon, H. Mercier, B. Alban. Vote ok tous.

Mise en place des Commissions ouvertes et désignation des membres  :  Ces commissions seront composées d’élus et de personnes extérieures au Conseil Municipal. Certaines personnes se sont déjà proposées, des personnes supplémentaires peuvent se proposer pour intégrer les différentes commissions.

  • Foire : M.A. Favel, P. A dam, N. Duvernay, J.S. Laurent, A.M. Perret, G. Jouaux, A. Campion, B. Dagonnet + 2 personnes extérieures pour le moment.
  • Telethon : M.A. Favel, M. Thomas, N. Casu, M. Bediat, J.S. Laurent, G. Jouaux + 6 personnes extérieures pour le moment.
  • Scolaire : N. Zielinski, M. Thomas, C. Duval, N. Duvernay, P. Adam, D. Bole-Besancon, C. Mizon + 3 personnes extérieures pour le moment. A Noter que pour cette commission seront conviés systématiquement les directeurs des écoles, ainsi que les représentants des parents d’élèves.

Election des Conseillers Municipaux avec fonction spécifique : Mr Lamure propose la création de 2 postes de conseillers délégués. Vote 1 abstention, le reste ok.

  • Communication (référente M.A. Favel) : J.S. Laurent (site internet, Montmerle Info)
  • Travaux (référent P. Prost) : B. Alban (Travaux)

    Vote 6 Abstentions.

Délégation consenties au Maire par le Conseil Municipal : Lecture de la liste des délégations. Vote ok tous.

Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués : Compte tenu du nombre d’habitants de la commune, le taux maximum de l’indice 1015 est de 55% pour le Maire et de 22% pour les Adjoints. Mr le Maire propose les taux suivants : 55% pour le Maire, 19,6% du 1er au 5e Adjoint, et 6 % pour les Conseillers Délégués.

Mr Campion indique que l’indice a augmenté, que cela est la loi, mais pense qu’il ne faudra pas que l’enveloppe globale augmente par rapport à la précédente mandature. Mr Bole-Besancon note une augmentation des indemnités alors que Mr Lamure avait dit qu’il n’augmenterait pas les charges de la commune. Il précise que cela augmente d’environ 25000€ par an sans les charges patronales.

Mr Lamure reprécise que comme annoncé, il ne travaille plus qu’à 25% pour consacrer le plus possible de temps à la commune et que les Adjoints vont appliquer leur crédit d’heures auprès de leur employeur et honorer un engagement de présences obligatoires. Vote 6 contre, le reste ok.

Divers : Fixation des premières réunions des différentes commissions

Tour de table :

Mr Adam demande si tout ce qui a été voté ce soir, l’a été pour un an ou six ? Réponse : Pour 6 ans.

Mr Campion remarque le Directeur des Services est absent. Biscotte ? (NDLR : nous n’avons pas compris ce que le mot biscotte venait faire là ?, si quelqu’un a une explication, nous sommes preneurs). Réponse : Cette personne est en arrêt maladie 15 jours depuis mardi 8 avril.

Prochain Conseil le 25/04/2014.

 

Prochain conseil le 25/04/2014.

Conseil Municipal ce jour.

Nous vous informons que le prochain Conseil Municipal a lieu ce :

Lundi 14 Avril à 20h30 – Salle des Expositions

Au programme, principalement, répartition et représentations des conseillers dans les différentes commissions et organismes.

Nous vous rappelons que les séances de Conseil sont publiques.

Compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2014

Samedi 5 avril, 11h.

 

Une petite centaine de spectateurs dans une ambiance détendue, voire un peu potache.

 

Allocution du maire sortant, qui rappelle le résultat des élections, en précisant qu’il laisse une commune en bonne santé financière, puis cède la présidence au doyen de la nouvelle assemblée, Mr Georges Rollet, en souhaitant bonne chance à la nouvelle équipe.

 

Appel des conseillers :

Mr Lamure, Mr Prost, Mme Favel, Mr Zielinsky, Mme Thomas, Mme Casu, Mr Alban, Mme Bédiat, Mr Adam, Mme Duvernay, Mr Laurent, Mme Fauvette, Mr Maufroy, Mme Perret, Mr Duval, Mme Freese, Mr Liagre, Mme Cognat, Mr Vouillon, Mme Jouhaux, Mr Ygitdol, Mr Campion, Mme Dagonnet, Mr Bole-Besançon, Mme Mercier, Mme Mizon, Mr Rollet, tous présent et qui constituent le nouveau conseil municipal.

 

L’élection du maire a lieu à bulletin secret, 2 candidats déclarés : Mr Campion et Mr Lamure.

Résultat : Mr Lamure : 21 voix, Mr Camion 6 voix.

Mr Lamure nouveau maire de Montmerle, reçoit l’écharpe tricolore et l’épinglette de mains de son prédécesseur, Mr Jean-Christian Forestier, qui s’en va après un dernier appel à la sérénité.

 

Suivent des allocutions convenues des deux têtes de listes du deuxième tour, avec un esprit d’ouverture affirmé des deux cotés.

Fixation du nombre d’adjoint : minimum 1, maximum 8, Le nouvau maire propose de rester à 5 adjoints, vote OK tous.

 

Election des adjoints : scrutin de liste, une seule liste présentée (dans l’ordre) : Mr Prost, Mme Favel, Mr Zielinsky, Mme Thomas, Mme Casu.

21 pour, 6 abstentions.

 

Questions diverses :

Mr Campion : Quand auront lieu la mise en place des commissions ?

Réponse : à l’ordre du jour du Conseil lundi 14 à 20h30.

 

Les conseils municipaux auront lieu habituellement le dernier vendredi de chaque mois.

La séance est levée vers 12h30

Conseil Municipal Samedi – Passation de pouvoirs

Nous vous informons que le prochain Conseil Municipal aura lieu :

Samedi 5 Avril à 11h

non, 5 avril, en fait…

Salle des Expositions – Place de la Mairie

Au programme :

  • Installation du nouveau Conseil Municipal
  • Election du nouveau Maire
  • Election des Adjoints

Nous vous rappelons également que les conseils municipaux sont des réunions publiques, auxquelles tout citoyen peut assister.

Bon week-end à tous.

 

4e BOURSE AUX LIVRES, CD, DVD

La Mouche du Coche organise sa :

"4e BOURSE AUX LIVRES, CD et DVD" – Dimanche 6 Avril 2014

en bords de Saône (au marché le matin, au parc de la Batellerie l’après-midi)

Dépôt des articles : Samedi 5 Avril de 9h30 à 12h30 – Salle des Bateliers

Ci dessous l’affiche correspondante et le règlement.

En espérant vous voir nombreux.

afficheslivres2014

Règlement "Bourse aux livres, CD et DVD

  1. Dépôt des articles

Le dépôt se fera « Salle des Bateliers » – Place de la Mairie à Montmerle :    Samedi 5 Avril 2014 de 9h30 à 12h30.

  1. Droit de dépôt

Un droit de dépôt sera demandé : 1,50€ de 1 à 15 articles, 3€ de 16 à 30 articles…

  1. Seront acceptés : livres pour enfants, adultes, B.D., CD Audio et DVD en bon état. Les organisateurs se réservent le droit de refuser tout article détérioré ou dont le contenu serait contraire aux bonnes mœurs.
  1. Le prix de vente de chaque article sera déterminé par le dépositaire.
  1. La Vente aura lieu le Dimanche 6 Avril 2014 Marché en Bords de Saône le matin et Parc de la Batellerie de 14h00 à 17h 30 et sera assurée par les organisateurs.
  1. L’association retiendra 20% sur le montant total des ventes.
  1. Retrait du bénéfice des ventes et des articles invendus : Parc de la Batellerie ou Salle des Bateliers en fonction du temps :

Dimanche 6 Avril 2014 de 18h00 à 19h00.

  1. Les articles non récupérés seront conservés par l’association qui pourra en faire don ou les remettre en vente lors d’une prochaine manifestation.

Manifestation organisée par l’association « La Mouche du Coche ».

 

Habemus magister

La liste "Montmerle avec vous" de Raphael Lamure a été élue avec 869 voix contre 860 pour la liste "Montmerle horizon 2020" conduite par Alain Campion.

Il y aura 21 conseillers municipaux de la liste de Mr Lamure, et 6 de la liste de Mr Campion.

A la communauté de commune, 7 élus de la liste de Mr Lamure, et 2 de la liste de Mr Campion

 

Resultats Mars 2014

Elections : 2e tour demain Dimanche

Demain Dimanche 30 Mars, 2e Tour pour les élections municipales.

N’oubliez pas d’aller voter (pour qui vous voulez et en votre âme et conscience) demain dimanche avec une pièce d’identité obligatoirement.

Les bureaux de vote seront ouverts de 8h à 18h.

Nous ne manquerons pas de vous communiquer les résultats via ce blog dans la soirée.

Information complémentaire : tout comme lors des dernières élections et de la semaine dernière, nous vous informons que nous ne publierons pas les commentaires reçus entre ce samedi et dimanche soir, et par la suite, tous les commentaires indécents, dont certains sont spécialistes, et qui nous pourrissent la lecture de ce blog .

Bon week-end à tous.


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