conseil municipal ce mardi


Mardi 15 mars 2011 à 20h30 séance publique

Salle des Expositions

 Déclarations d’intention d’aliéner à examiner au regard du droit de préemption

Modification de la composition des commissions municipales

Approbation du règlement intérieur hygiène et sécurité

Camping municipal : définition de la période de haute saison

Police Municipale : création d’un emploi d’ASVP saisonnier

Démoustication : participation 2011

Proposition de convention à signer avec un riverain pour remise en état d’un mur mitoyen

Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2010

Budgets Camping et Commune 2010 : vote des comptes administratifs et affectation des résultats

Débat d’Orientation Budgétaire

Information sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Compte rendu du Conseil de la Communauté de Communes Montmerle 3 Rivières

Planning des permanences des bureaux de vote pour les élections cantonales

Questions diverses;  Informations du Maire; Rapport des Commissions et des Adjoints

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