La Mouche exemple de citoyenneté et de transparence


Souvent fustigé pour notre parti pris en faveur de l’anonymat ce petit blog est devenu une source d’inspiration pour les élus Montmerlois.

Un blog qui parle de la commune? L’opposition fait naître « le Greffier » dont nous sommes heureux de vous proposer un lien direct dans nos colonnes… sans réciprocité.

Des commentaires qui pleuvent sur un sujet? Il est abordé en conseil municipal comme ce pauvre chemin du Peleu et bien d’autres cas avant.

Nous publions depuis 3 ans des compte-rendus des conseils municipaux? Miracle de la citoyenneté, ils sont maintenant publiés dans le site de la Mairie moins de 8 jours après. Lien dans la colonne à tribord.

On peut librement penser que cet article n’est que fanfaronnade mais nous avons la larme à l’oeil derrière nos écrans. Voir qu’une bande de casse-bonbons et un blog drosophile ont défossilisé la politique Montmerloise. Une envie de féliciter tous les acteurs (majorité et opposition) pour cette évolution voir ce changement d’éon.

Ce blog vit peut-être ses derniers temps avant l’éruption des caméras et la retransmission des délibérations des conseils municipaux. Quand viendra l’ère des citoyens impliqués, de la consultation obligatoire, la fin de la représentativité, des proportionnelles gagnées à 60 voix qui donnent une arrogante majorité et quand l’agora pourra accueillir des débats plus que des élus, la piraterie sera obsolète.

Mais quittons le pont pour les textes: cette brusque apparition des procès verbaux 3 jours après le conseil municipal est en adéquation avec la loi française comme vous pouvez le lire ci-dessous.

Quelle joie pour tous et surtout pour l’élu, car en prenant le vent de la flibuste il sort son navire du port bien avant notre esquif anonyme.

Lors de la réunion, le procès-verbal doit être élaboré.
À l’issue de la réunion, le procès-verbal pourra être complété et finalisé. Aucune disposition législative ne
prévoit ce qu’il doit contenir. Le procès verbal a toutefois un rôle essentiel. C’est la
mémoire de la séance. Le procès-verbal va servir à l’élaboration du compte rendu et
à la transcription des délibérations au registre des délibérations, délibérations qui
elles-mêmes vont être transmises au préfet pour contrôle de légalité. Il doit être le plus
précis possible. Il doit comporter tout ce qui va permettre de rédiger la délibération qui
sera transcrite au registre et transmise au préfet.

Il n’est pas non plus prévu qu’il reçoive la signature des conseillers municipaux présents,
ou même qu’il soit soumis au vote des conseillers municipaux lors de la séance du
conseil municipal suivante. Si ce n’est pas obligatoire, ce peut être utile, dans le sens où,
si les conseillers municipaux l’ont signé ou l’ont voté lors d’une séance ultérieure, c’est un
gage de qualité de ce procès-verbal. Et comme il constitue aussi une preuve de ce qui a
eu lieu lors des séances du conseil municipal, c’est une bonne pratique que de le faire
signer par les présents ou approuver lors d’un conseil ultérieur.
Ensuite, il faut procéder à l’affichage du compte rendu à la porte de la mairie sous
huitaine. C’est une formalité légale, placée sous la responsabilité du maire. Le compte
rendu ne doit pas reprendre l’ensemble de tout ce qui a pu se produire au cours d’une
séance, mais il doit porter à la connaissance du public les décisions qui ont été prises
lors du conseil municipal. Traditionnellement, il s’agit d’extraits du procès-verbal, qui
concernent essentiellement les délibérations.

Il ne faut pas confondre cet affichage du compte rendu sous huitaine à la porte de
la mairie avec l’affichage des délibérations. C’est là une formalité de publicité des
décisions alors que l’affichage de compte rendu a un simple but d’information de la
population. Si vous prenez une délibération en conseil municipal, cette délibération est
votée ; elle existe. Mais avant qu’elle n’entre en vigueur, il faut qu’elle soit publiée, qu’elle
soit portée à la connaissance des personnes qu’elle concerne.
La publicité, l’affichage ou la notification de la délibération est une formalité à
accomplir en plus du compte rendu. La loi impose de procéder à la publication des
délibérations, publication qui pourra prendre la forme d’une publication dans un journal,
de l’insertion des délibérations dans le recueil des actes administratifs dans les
communes de plus de 3 500 habitants ou qui pourra faire l’objet d’une notification si c’est
une décision individuelle.

4 Responses to “La Mouche exemple de citoyenneté et de transparence”


  1. 1 Ho Oui ! Encore ! septembre 22, 2012 à 6:57

    J’adore Montmerle et cette mouche qui titille, qui amuse et qui excite.

    Ho oui, Continuez encore! Encore plus fort ! J’adore

  2. 2 kinkeliba septembre 2, 2012 à 8:30

    Je regarde de loin les actions et le blog de l’association La mouche du coche, et je suis surpris de voir qu’ils ont réveillé l’envie de se réapproprier les choix municipaux. L’envie d’être acteur de son village plutôt que spectateur et surtout détracteur. Une bonne synergie collective et positive voilà ce qui fallait s’en doute à mon village d’enfance pour avancer vers un mieux vivre ensemble malgré les différences publiées sur la mouche. Voilà un bon défouloir et une bonne marmite à idées, à dénigrer, à critiquer, à s’étouffer, à pleurer, à rire et surtout à faire vivre son village comme si c’était le notre. Merci de critiquer, de contrarier, de rire, de vivre et de soutenir notre village qui me semble le plus beau souvenir et partie de toute ma vie.

  3. 3 Jean septembre 2, 2012 à 5:23

    je viens de lire le compte rendu du conseil du mois d’août 2012 sur votre site la mouche, et est-il légal de le mettre en parution avant qu’il soit voté ok par tous en réunion de conseil municipal en septembre, et ou est passé le compte rendu de juillet 2012, à part si les régles de fonctionnement sont différentes à la mairie de montmerle depuis l’élection de mr forestier, mais peut-être que mr alban nouveau élu va mettre un peu de piment dans ces nouvelles réunions, surtout celles ou il va sièger, à part s’il ne peut pas dialoguer faute de réunion, car si je lis bien la mouche le dialogue est simple: maire avec maire, puis maire encore avec maire, à quoi servent les autres élus, à part de la figuration autour d’une table de conseil, et pour l’opposition, si je lis bien la mouche, ils n’ont aucun droit, ni aucun lieu de rencontre, alors à quoi servez-vous, je comprends les démissions au sein de votre équipe, mais dans la majorité, il semble heureux de n’avoir rien à dire et à faire!!!!!!!!!!!!!!!!!

  4. 4 Gossip la commère septembre 1, 2012 à 3:17

    Je ne peux vous laisser dans l’ignorance des dernières découvertes de Angela Sirigu, neuroscientifique (CNRS.Lyon II) dont les travaux sur le commérage amène le premier constat « qu’il participe au maintien de la cohésion du groupe à travers son influence sur la réputation de personnes. « activité prosocial qui favorise la coopération et décourage la transgression » » selon M.Feinberg (Berkeley) et « modélise les différents modes d »échanges à grande échelle » selon M.Nowak (Haward)où « la réputation serait une sorte de capital social de l’individu et le commérage une monnaie d’échange » en quelque sorte!. R.Dunbar (Oxford) quand à lui avance une hypothèse évolutive du commérage qui « dériverait du comportement de toilettage réciproque observé chez les singes ». C’est un vrai plaisir pour moi de penser que notre grande évolution nous a évité de nous retrouver sur la place du village, ou sur une terrasse de café à nous épouiller mutuellement pour « renforcer notre cohésion de groupe montmerlois »! au fait « on » m’aurait dit que La Mouche du Coche était le must pour « transmettre l’information à caractère sociale »? si tout le monde s’y met!! faudra qu’elle trouve un créneau pas encore ouvert!!


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