Compte-rendu (non officiel) du Conseil Municipal du 25/09/2013


Compte-rendu du conseil municipal du 25/09/2013

17 conseillers / 24 présents.

4 spectateurs

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28/08/2013 : Un conseiller fait remarquer qu’une phrase reste incomplète concernant une proposition qu’il avait faite lors du tour de table au sujet de l’école St Joseph et qu’il n’a pas obtenu de réponse à sa proposition plutôt positive, et que ce sujet n’est pas à l’ordre du jour. Réponse : Ce sujet est à l’ordre du jour, dans la rubrique questions diverses. Vote 1 contre, le reste ok.

3 DIA –  La 1ère DIA, une habitation située Rue des Minimes, est retirée, car elle concerne un éventuel projet touristique. Elle sera discutée en commission urbanisme, la demande ayant été reçue le 9 sept, cette DIA sera donc votée en octobre. Q : Cette maison est-elle celle située au 23 Rue des Minimes ? R : Oui. Q : Est-ce pour préserver les façades ?  R : Oui. Q : Et pour d’autres intérêts à l’intérieur ? R : Oui, cette maison abrite un ancien atelier dont les outils ont été offerts à la commune il y a une dizaine d’années. Vote ok tous.

Acquisitions amiables parcelles AC17, AC18, AB333 (Parcelle de l’île de Montmerle) : Parcelles AC17 et AC18 pour un montant de 1600€, parcelle AB333 pour 1000€. Vote ok tous pour les 3 parcelles.

Acquisition amiable des parcelles AC1010 et AC1011 : Reprise gratuite de ces 2 parcelles, un bout de trottoir et un bout de terrain pour un total de 76m². Vote ok tous.

Location de la maison Impasse des Terreaux à M. Nicod : Proposition de louer à 100€/mois avec des clauses : pas de demande de participation financière à la commune en cas de modification des locaux, pas de sous location, cette maison étant vouée à transformation dans de futurs projets d’urbanisme, le loueur ne pourrait prétendre à indemnisation en cas de mise en place de ces projets durant la période et devra donc restituer les locaux. Q : Est-ce un bail commercial ? R : Non. Q : Est-ce un bail précaire ? R : Oui, 1 an renouvelable. Q : Est-ce une maison ou un local ? R : Une maison (un garage + 1 pièce au-dessus). Q : La maison est-elle aménagée ? R : Non, vide. Vote ok tous.

Signature d’un mandat de vente droit au bail de la Pâtisserie – Place de l’Eglise – et mandat de vente de 2 appartements : Mr le Maire rappelle avoir eu des difficultés suite à l’intervention d’un commerçant lors d’une première proposition de reprise de la pâtisserie, il avait alors déposé une main courante. Il demande l’autorisation de signature d’un mandat de vente de l’ensemble immobilier (droit au bail + appartements). Une proposition faite par un pâtissier de Vonnas a de nouveau échoué, suite à différentes interventions. Vote ok tous.

Extension et réhabilitation de la mairie – Attribution des lots et autorisation à signer les marchés (car montant total > 90000€) : Sur 14 lots, proposition de signature de 12 marchés, car 2 lots sont infructueux (terrassement, espaces verts et serrurerie, métallerie). Ces lots sont infructueux, car les prix proposés sont très supérieurs à l’estimation faite par l’économiste du bâtiment. Q : Cela représente un dépassement de plus de 100000€, que fait-on si l’on n’obtient pas de meilleures propositions ? R : Il sera discuté de cela avec l’économiste et si tel est le cas, le projet sera révisé. Vote : 3 abst., le reste ok.

Décision sur demande de Mr Vallet, exploitant de « La Plage » : Mr Vallet avait envoyé en juin un courrier en mairie de demande de baisse de loyer, après 2 mois de pluie de début de saison. Or, il s’avère que le temps a été très clément en juillet et août. La commission finances a discuté de ce sujet et à l’unanimité, a décidé de ne pas accepter de baisse de loyer, mais de proposer une extension de paiement. Un commerçant ayant une activité en plein-air est de fait dépendant des conditions climatiques. Q : Pourquoi vote-t-on cette décision alors que lorsqu’il avait été décidé de la personne qui obtiendrait l’exploitation et le montant du loyer annuel de 3000€, on ne nous avait pas demandé de voter ? R : Nous votons car cela est prévu au budget. Rq d’un conseiller : Le ponton pour les bateaux à la plage a été installé très tardivement (crue + dégradation), de plus, on ne rattrape pas 2 mauvais mois, même lorsqu’il fait beau ensuite. Rq d’un autre conseiller : Il dit cela car c’est un copain. La première personne n’accepte pas que de tels propos soit tenus, le fait que l’exploitant de la plage soit effectivement un de ses amis, n’y changeant rien. Vote : 2 personnes pour la baisse de loyer, 4 abst., le reste contre.

Demande de prorogation des déplacements de registres d’Etat Civil en dehors de la mairie jusqu’au 24/11/2014 : Les mariages et autres cérémonies ayant lieu dans la salle des expositions en attendant la réfection de la mairie, cette demande de prolongation d’autorisation de véhiculer les registres hors de la mairie est nécessaire. Vote ok tous.

Présentation du projet « Poules » : Dans le cadre du Grenelle de l’Environnement et de la gestion des déchets via le Smidom, il est proposé de mettre à disposition de familles volontaires des poules. Mr le Maire informe qu’une poule pond entre 200 et 300 œufs / an, et élimine environ 150 kg de déchets. Une poule pondeuse coûte entre 7 et 10€ et a une durée de vie de 3 à 5 ans. Un appel à candidature sera effectué dans le Montmerle Info qui paraîtra en octobre. Rq d’une conseillère : Une poule est un animal vivant, elle doit avoir un abri, être nourrie correctement et pas uniquement avec des déchets. Comment peut-on proposer un animal a une famille sans suivi, savoir si ce n’est pas sur un coup de tête, si l’animal sera bien traité ou ne sera pas rejeté dans la nature quelque temps après ? Il aurait peut-être fallu plutôt proposer un abri et les gens peuvent acheter les poules de leur propre chef. Rq d’une autre conseillère : Cela désavantage les gens qui vivent en appartement, qui évidemment ne pourront pas bénéficier de poules. Rq d’un autre conseiller : Il faut que le projet soit cadré avant de le proposer aux gens, les poules ont besoin de nourriture, d’un abri, et font partie de la catégorie des animaux de compagnie. Rq : Les gens doivent être accompagnés pour ce projet. Mr le Maire répond qu’il est important de lancer le processus, et avant tout de savoir si des gens sont intéressés, ce qui est manifestement déjà le cas pour certaines personnes qui se sont fait connaître. Q : Est-ce vraiment le rôle d’une mairie d’offrir des poules ? R : Non, mais c’est le rôle de la collectivité de réduire les déchets.

SDIS – Allocation de vétérance versée aux anciens sapeurs-pompiers volontaires : Allocation versée depuis 1998 par le Sdis de l’Ain aux sapeurs-pompiers ayant eu plus de 20 ans de service. Le Conseil Général, qui a assumé cette dépense jusqu’à maintenant, demande aux communes un versement de 2,80€ / habitant. La convention jointe à la demande ne mentionnant pas de tarifs, cette somme peut augmenter l’année prochaine. Il est donc proposé de verser la somme pour cette année, mais de ne pas signer la convention, qui a une durée de 20 ans, sans que l’évolution des tarifs soit mentionnée. Vote ok tous.

Demande de subvention de la Première Compagnie d’Archers Montmerle 3 Rivières : 9 archers sont qualifiés pour les championnats de France. La dépense est estimée à 2248,40€ pour inscription, hôtel, autoroute et restauration… La commission Association, Sports et Sécurité a étudié la demande et propose d’allouer une subvention de 500€, si cela est validé par la commission Finances. Vote ok tous.

PLU de Montceaux : Suite à la demande de la commune, un courrier de la commune de Montceaux présentant son PLU arrêté, a été reçu le 08/07/13. La commune de Montmerle a un délai de 3 mois à compter de cette date, pour émettre son avis, soit jusqu’au 08/10/13. La commission Urbanisme qui a étudié le dossier émet un avis favorable au projet de révision du PLU de Montceaux. Vote ok tous.

Information sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal : Mission de Maîtrise d’œuvre pour terrains Tennis couverts (50232€), Sécurisation Ecole Rue de Chatillon : barrières (2631€), plexiglas (4078€), panneaux de signalisation (1174€), marquage au sol (312€), VMC pour bâtiments de la commune (14266€), Buffet Foire (1200€), Terrain Multisports vers Ecole publique (39091€)…

Compte-rendu du Conseil du 25/06/13 de la Communauté de Communes Montmerle 3 Rivières : Installation de Mr Raphaël Lamure en tant que Délégué Supp. en charge des ordures ménagères et membre des commissions Finances et Enfance et Jeunesse. (Cf. CCM3R)

Questions diverses : Création d’une commission avec la commune et l’école maternelle St Joseph. Remerciements de l’Ogec pour la hausse de la participation financière de la commune. Appel à candidature pour cette commission (5 personnes se proposent). / Révision des Listes Electorales 2014 : les frais postaux auparavant remboursés aux communes pour radiation des listes ne le seront plus.

Commission Commerce, Artisanat … : –

Commission Social, Jeunesse : Préparation ventes de brioches du 12/10/2013.

Commission Travaux : Lotissement Chantegrillet enfin raccordé à l’éclairage public. / Antenne Relais Orange : Installation en cours au niveau du stade, d’un pylône de 27m de haut. Q : Y-a-t-il eu une rencontre avec les habitants de cette zone ? R : Il y a eu une étude effectuée pour trouver le meilleur emplacement. Q : Il n’y a donc pas eu de rencontre avec les habitants ? R : Non.

Commission Tourisme-Festivités-Camping :

*Camping : Retard de fréquentation par rapport à l’année précédente, dû au mauvais temps.

Les informations seront données plus précisément par le responsable de la commission et le gérant du camping.

Commission Associations, Sport, Sécurité : Forum des Associations : 32 associations présentes / Sécurisation Rue de Chatillon au niveau de l’école (fin des travaux à la Toussaint). / Coupons Sport : seule l’Afdcm a pour l’instant fait parvenir une demande pour 43 enfants montmerlois (43 x 20€ = 860€), pas d’autres demandes reçues pour le moment. / Subvention au Collège de Thoissey : 30€ x 144 élèves de Montmerle. / Création d’une nouvelle association ayant pour but le mixage des cultures, la danse, la cuisine, les langues… L’association attend les créneaux horaires disponibles des salles afin de pouvoir commencer notamment des cours de zumba. / Présentation de projet de Concert Rock organisé par les 40 ans de la classe en 5.

Commission Urbanisme : –

Commission Communication : Prochain Montmerle Info le 31/10/2013.

Tour de table :

*Une commission s’est réunie la veille du conseil avec un architecte concernant les courts de tennis couverts. Quelles commissions y étaient conviées, car pas connaissance de convocation à cette réunion ? R : Etaient conviés l’architecte, le tennis (absent, excusé), Mr le Maire, et certains adjoints.

*Demande de bilan du Marché Nocturne organisé début juillet. Le responsable de cette commission était à l’hôpital le jour du marché, et ne peut donc pas répondre. Mr le Maire précise que les quelques participants présents ont bénéficié de la gratuité suite à des problèmes, et ce, selon une décision personnelle.

*Une cheminée a été installée sur une partie du trottoir dans une impasse. Celle-ci empiétant sur le domaine public, y-a-t-il eu une demande d’autorisation pour cela ? R : Oui. Q : Cette autorisation a-t-elle été accordée ? R : Oui.

*Q : D’autres marquages au sol sont-ils prévus, car beaucoup de marquages sont effacés ? : Carriats, Chemin Vert …

*Q : Quand aura lieu la présentation du PLU ? R : Quand il sera terminé. L’étude environnementale n’est pas finalisée.

*Le Smidom a annoncé un ramassage unique des ordures le mardi. Que fait-on des anciennes poubelles que l’on ne peut plus utiliser, peut-on les emporter à la déchetterie ? R : Oui.

*Les journées européennes du Patrimoine se sont bien déroulées, grand nombre de visiteurs sur les différents sites environnants : Moulin Crozet (700 p.), Château de la Bâtie, et pour Montmerle, Chapelle des Minimes (400 p.) et Vendanges d’Antan (260 p.).

Fin du Conseil

Advertisements

20 Responses to “Compte-rendu (non officiel) du Conseil Municipal du 25/09/2013”


  1. 1 Est ce un hasard? novembre 11, 2013 à 3:49

    Votre message sur les jardins familiaux semble avoir porté ses fruits car la première réunion est programmée le 12 novembre avec les personnes qui ont fait la démarche en mairie.

  2. 2 Anonyme novembre 10, 2013 à 8:50

    Connaissez-vous beaucoup de commerçants qui habitent Montmerle ?
    moi , je pense qu’une fois leur rideau baissé à 19h tapantes ils partent presque tous de Montmerle rapidement pour rentrer chez eux . Mais je suis d’accord ce serait bien qu’il y en ait sur les listes de candidats

  3. 3 Vigilant novembre 4, 2013 à 1:02

    Une mise au point s’impose:

    Il me semble, bien au contraire, que le seul moment ou on fait mine de tenir compte de l’avis du citoyen est justement l’élection.
    Dès lors, il parait naturel et salutaire que les candidats, putatifs ou déclarés, prennent la parole pour exposer leurs avis et propositions, sur la base desquels ils solliciterons le vote de leurs concitoyens.
    Il est, de la même manière, vivement recommandé à tous ces derniers d’émettre des opinions pour alimenter les réflexions des futurs élus.

    Plus généralement, la démonétisation des concepts de liberté de pensée et d’expression, qui sourd de ce type de commentaire, rappelle que toute liberté, tout droit, est le fruit d’une lutte, et ne survit qu’un court instant au dépôt des armes.

  4. 4 Jardins novembre 4, 2013 à 10:59

    Des jardins familiaux, c’était une bonne idée, cela devient une utopie.?
    C’est maintenant que l’on prépare son jardin, que l’on sème carottes,choux, doucette. Il ne me semble pas avoir vu de nouveaux jardiniers près de l’école.

  5. 5 MUET POUR LES ELECTIONS novembre 2, 2013 à 2:14

    il me semblait que tous citoyen qui se présente à des élections doit rester muet ce n’est pas le cas de MONSIEUR MEUNIER mais se présente il sur une liste si c’est le cas IL DOIT RESTER MUET

  6. 6 vers à bois novembre 1, 2013 à 8:05

    Pour digéré les vieux meubles, il est prévu de proposer des vers à bois pour chaque famille qui le souhaite.

  7. 7 poules novembre 1, 2013 à 8:03

    Des poules pour se débarrasser des déchets verts, c’est plutôt super !
    Des poules dans la rue, c’est aussi super.
    Dans de nombreux pays, il y a des poules dans la rue.
    J’en ai vu souvent :
    Afrique
    Asie
    Amérique du Sud
    ou même Chalon sur Saone :

  8. 8 de nouvelles listes!!!!!! novembre 1, 2013 à 1:29

    moi perso j aurais un souhait pour les prochaines elections.
    avoir dans les listes des commerçants, des artisans, au moins ils seraient les premiers à etre mis au courant des activités, des projets, des rues barrées, des appels d offres ……..etc.
    a mediter messieurs et mesdames des futurs listes!!!!

  9. 9 frelon curieux octobre 30, 2013 à 9:26

    Une poule sur ….
    Non je n’ai pas eu la berlue. Hier mardi 13h30 une poule (une vraie) se promenait tranquillement en bas de la place de l’église. Que cherchait-elle ? quelque sac poubelle éventré ?
    J’espère qu’elle ne s’est pas fait écraser car on a besoin d’elle et de ses congénères

  10. 10 Meunier tu dors ? octobre 29, 2013 à 7:12

    Je le croyais, puisque le merveilleux site de la pétition est toujours aussi calme! RIEN depuis le 18 juillet : http://www.change.org/fr/p%C3%A9titions/monsieur-le-pr%C3%A9sident-du-smidom-de-thoissey-alain-foret-revoir-la-redevance-incitative-du-nouveau-syst%C3%A8me-de-ramassage-des-ordures

    « Nous rencontrerons bien Monsieur Alain Foret mercredi 24 juillet à 9 heures. Le Progrès sera présent, le Patriote Beaujolais est prévenu, j’attends sa réponse. Nous déplorons que la Voix de l’Ain ne puisse, par manque de temps, être présent ce jour là, mais il nous a promis de reprendre le dossier à la rentrée de septembre.
    Prochain billet après la rencontre. »

    Voilà donc son dernier message !
    Toujours pas de compte rendu de la rencontre !

    Même quand il n’obtient un échec, il pourrait au moins faire un compte rendu pour en informer les signataires ! Il pourrait avoir l’obligeance de respecter ses engagements.
    En vue des élections, avouer son échec aurait sans doute amoindri son image. Il a préféré omettre son billet ! Manque de courage ? Manque de transparence ?

    Mais en fait NON, le meunier s’est réveillé!
    Sa meule tourne, tourne en rond et écrase tout ce qu’il y a sur son passage.

    Après la pétition, l’association : ben voilà que ça recommence !

    Mais je salue sa persévérance malgré un premier échec !

    Dommage qu’il se présente aux élections, son combat devient tout à coup moins dénué d’intérêts!
    Il me parait tout à coup moins sympathique !
    Mais je pense qu’en vrai bulldozer il va gagner les élections à lui tout seul !

  11. 11 autorisation pour ouverture de portail octobre 29, 2013 à 6:22

    je passe souvent rue des minimes au milieu de la rue il ya des travaux ouverture je n’ai jamais vu de permis de construire il me semble pour faire une ouverture il faut une autorisation
    pourquoi il n’y a pas de panneau les conseillers ont ils le droit de passer outre quelqu’un peut il me renseigner car j’ai envie de faire des travaus de changer de portail je me demande s’il faut avoir une autorisation

  12. 12 les poubelles sommeil octobre 26, 2013 à 12:46

    quel bel article monsieur tu dors dans le progres, decidemment la moindre occas est bonne pour vous faire voir, ça me rapelle que !!!!!
    ha mais oui on est bientot au mois de mars

  13. 13 conseil MUNICIPAL COMPTE RENDU octobre 25, 2013 à 3:11

    si nous n’avions pas le compte rendu de la mouche nous serions en retard de plusieurs mois pour savoir ce qui se passe à MONTMERLE le dernier compte rendu date du mois de JUILLET 2O13 qui peut me dire pourquoi ce retard je trouve cela anormal mais je peux lire maintenant SUR LA VOIX DE L’AIN il y a un GRAND PROGRES LE COMPTE RENDU DU CONSEIL CONTINUEZ cela est tres bien

  14. 14 Anonyme octobre 20, 2013 à 3:34

    Pour poser devant la mairie ? Il faut juste ne pas se attraper par les services de police municipale.
    Et ne pas laisser de papier à son nom pour ne pas être identifiable.

  15. 15 poubelle octobre 19, 2013 à 11:10

    montmerle effectivement devient sale, les poubelles vont devenir un gros probleme, il faudrait tt simplement que chaque citoyen mecontent de ce système, déversent ni plus ni moins ces déchets devant la mairie, et la seulement, peut etre que nos elus se poseraient enfin la question sur ce probleme, meme si certaines personnes de la municipalité n étaient pas d accord avec ce système, aujourd hui il est la, et il va bien falloir trouver une solution pour resoudre ce probleme!!!!!
    donc patience, mais le palier de la mairie risque d’en patir, si d autres personnes sont d accord avec ces propos qu ils le comuniquent sur ce blog.
    ou alors une autre solution, ns allons revenir en arrière et faire un trou derriere la mairie, et tt pousser dedans, avant c était comme ça!!!!, et il n y avait pas tant de probleme!!!!!

  16. 16 grippe aviaire octobre 18, 2013 à 10:07

    en cas de grippe aviaire cet hiver, on ramène nos poules en mairie?

  17. 17 petites cochonnes octobre 9, 2013 à 9:16

    Personnellement, j’ai une grande famille et des voisins pour qui il faudrait que je propose une solution.

    Je propose donc qu’on puisse choisir entre :
    – deux poules
    – ou une paire de cochonnes (moins agressives que les mâles, je le sais j’en suis un).

    Deux petites cochonnes c’est une tonne de déchet par an en moins.
    Puis, elles deviennent de grosses cochonnes. Elles sont de plus en plus gourmandes : c’est alors presque deux tonnes !
    De temps à autre, on peut empaler une cochonne et se la faire tourner à la broche et la partager avec les voisins. C’est très convivial. Ça resserre les liens.

    Il faut juste trouver un cochon pour la reproduction… Si vous avez des idées?

    http://www.aveltis.com/publique/informations/l-elevage-du-cochon/en-quelques-chiffres-504.aspx

  18. 18 SLIM FAST octobre 9, 2013 à 9:00

    L’avantage de ne pas avoir de pâtisserie est que j’ai beaucoup maigri en quelques mois.
    Merci à la commune de penser à la ligne des Montmerlois !

  19. 19 Le père Noël est dans la cheminée octobre 9, 2013 à 8:58

    « Une cheminée a été installée sur une partie du trottoir dans une impasse. Celle-ci empiétant sur le domaine public, y-a-t-il eu une demande d’autorisation pour cela ? R : Oui. Q : Cette autorisation a-t-elle été accordée ? R : Oui. »

    Est ce que cela a été décidé en commission urbanisme? Est ce une décision personnelle?

  20. 20 Gros Bisous de l'Auvergne octobre 9, 2013 à 8:55

    extrait
    « Demande de bilan du Marché Nocturne organisé début juillet. …. Mr le Maire précise que les quelques participants présents ont bénéficié de la gratuité suite à des problèmes, et ce, selon une décision personnelle. »

    Pourquoi ne pas dire que c’était catastrophique? pathétique? Les marchands ne reviendront jamais. La commune a perdu toute confiance des forains.
    L’avantage c’est que personne ne pourra faire pire !

    Déjà que la foire aux chevaux est en train de mourir…

    Ce marché nocturne a été créé par l’actuelle majorité. Bizarre qu’il n’y ait pas de suite dans les idées… Est ce que plus personne ne peut s’en occuper? Sur 27 élus, il n’y a personne de disponible? Ou bien pas envie de rendre service?

    Comme vous voyez je me pose beaucoup de questions.


Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s




octobre 2013
L M M J V S D
« Sep   Nov »
 123456
78910111213
14151617181920
21222324252627
28293031  

Archives


%d blogueurs aiment cette page :