Compte-Rendu du Semi-Conseil Municipal du 10/12/2013


Vous aurez ce mois-ci un « semi-compte-rendu » non officiel du « Semi-Conseil Municipal » de ce mardi 10/12/2013, non pas car la mouche rapporteuse est partie avant la fin cette fois-ci, mais parce que le conseil a pris fin prématurément à 21h45, suite au départ des membres de l’opposition, le quorum de votants n’étant plus atteint.

Voici donc ce compte-rendu non officiel :

16 conseillers présents / 24

5 spectateurs

Mr le Maire annonce la démission du conseil municipal reçue la veille, de Mr F. Rispal, 4e Adjoint au Maire, et responsable de la commission « Commerce, artisanat, emploi, économie ». Cette démission a été transmise en Préfecture.

Le conseil délibère donc désormais à 23 votants, avec une majorité à 12.

Approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal : Mr Rollet note que sa remarque concernant le Chemin des Muriers n’a pas été reportée. Mr Forestier répond que cela sera fait.

Mr Alban demande le retrait des points n°7 et 8 de l’ordre du jour, concernant les propositions de tarifs 2014 Salle des Fêtes, Bibliothèque, Cimetière, Occupation du Domaine Public (point n°7) et Camping (point n°8), ces tarifs n’ayant pas été discutés en commission Finances et Camping dont il fait partie. Mr Rollet lui répond qu’il sait très bien pour quelles raisons cela n’a pas été discuté concernant le camping. Mr le Maire répond que ces tarifs sont habituellement votés en décembre et que ce ne sont que des tarifs classiques et habituels, ces 2 points resteront donc à l’ordre du jour.

Modification du tableau des emplois : Il avait été voté le 28/08/2013, la création d’un emploi à temps complet de Direction Générale des Services. Poste contractuel pour un CDD de 3 ans renouvelable 1 fois et éventuellement suivi d’un CDI. Q : Que signifie « contractuel » ? R : Signifie ne faisant pas partie de la Fonction Publique. – Q : Y-a-t-il une période d’essai ? R : Oui de 3 mois. – Q : A-t-on déjà des postulants ? R : Oui – Q : Le choix de la personne est-il arrêté ? R : Oui, la finalisation est en cours. – Q : Peut-on savoir qui ? R : Non, pas pour l’instant, il faut attendre la réponse du Service de Gestion. – Q : Y-a-t-il des diplômes requis ? R : Bac + 5 min. – Q : Quand la personne commence-t-elle si elle est engagée ? R : La personne doit d’abord quitter son précédent emploi, certainement fin février, début mars. Vote 5 contre, 1 abst., le reste ok.

Projet de Parc Naturel de la Dombes : Le 21/10/2013 a été rendu l’étude de faisabilité, mentionnant un intérêt réel et les enjeux d’un projet réalisé et partagé entre les élus, les acteurs socio-économiques, et la création d’une association en charge de l’élaboration d’une charte de fonctionnement pour une durée de 12 ans. Adhérer à cette association ne veut pas forcément dire faire partie ensuite du Parc Naturel Dombes et coûte environ 1€ / habitant (soit environ 4000€ pour Montmerle). La région finance 60% du fonctionnement. Le coût serait ensuite d’environ 17€ / habitant pour les communes ayant acceptées d’être dans le périmètre, si le parc est créé. Mr le Maire pense que le projet n’est pas encore assez réfléchi et demande si l’on engage la commune, ne sachant pas où l’on va. Il rappelle que malgré les demandes de Maires de plusieurs communes du Val de Saône, il n’a pas été intégré le mot Saône ou Val de Saône dans le nom du parc, qui est maintenant défini. Il précise également que le risque avec l’implication forte du Conseil Général, est de se faire « manger » par le Grand Lyon et que le Parc Naturel n’apportera rien à notre commune. Mr Prost précise que nous faisons partie du territoire Dombes, et que nous avons de toute façon intérêt à être dans l’association créée, afin justement de pouvoir combattre et avoir du poids, même si cela engage quelques frais. Mr Campion confirme qu’être dans l’association n’engage pas la commune dans son appartenance ou non au Parc Naturel et permet de travailler sur la charte. Mr le Maire précise que ce projet concerne essentiellement le développement de l’agriculture et de la pisciculture et que nous n’avons pas ou très peu cela sur la commune et qu’il ne souhaite pas engager une dépense qu’il ne maîtrise pas. Q : Qu’en pensent les communes avoisinantes ? R : Elles sont contre, cela a été discuté en Communauté de Communes, mais la décision revient à chaque commune. Mme Casu fait remarquer que l’on tergiverse pour 4000€, alors qu’il n’y a eu aucune question d’ordre financier sur de gros projets lors de la présentation du PLU au précédent conseil. Vote pour l’adhésion à l’association : 7 contre, 3 abst., et 9 pour.

Coupons Sport et Culture. Des demandes supplémentaires de 2 associations pour des nouveaux inscrits ont été formulées. Celles-ci sont répercutées sur le budget. Vote ok tous.

Acquisition gratuite de la parcelle AC1010 : Chemin Vert (trottoir). Vote ok tous.

Projet de restauration de l’église – Phase 2 : Le marché public sera clos le 11/12/13. Demande de subvention au Conseil Général à hauteur de 15% max, pour un coût global pluriannuel sur 4 ou 5 ans, estimé à env. 1 Million d’€. Vote ok tous.

Avenant à la convention d’occupation précaire du logement 5 Rue de Macon : Mr le Maire ne participe pas au débat et au vote, car cela concerne des membres de sa famille. Le bail avait été reporté sur décision du conseil municipal, et dans l’attente de travaux de projet d’urbanisme prévus à cet endroit, du report du bail jusqu’au 14/12/2014. Suite au décès d’un des occupants, il est demandé une modification du bail au nom de l’épouse restante uniquement. Vote 1 abst., le reste ok.

Mr le Maire annonce le point n°7, un des 2 points qu’un conseiller avait demandé qu’ils soient retirés de l’ordre du jour, car non discutés en commissions correspondantes et que Mr le Maire avait tout de même laissé à l’ordre du jour. Mr Lamure annonce alors que pour cette raison, le groupe d’opposition quitte la séance.

Le quorum de votants n’est plus atteint.

Le conseil prend donc fin à 21h45, faute de nombre suffisant de votants.

31 Responses to “Compte-Rendu du Semi-Conseil Municipal du 10/12/2013”


  1. 1 réponse à comment est ce possible ? janvier 4, 2014 à 1:02

    Si le maire a porté plainte c’est qu’il y a des témoins.
    Si le maire a attendu la fin du conseil pour porter plainte c’est qu’il voulait certainement s’assurer que d’autres personnes étaient témoins… Il n’aurait pas pris le risque d’arrêter le conseil sans être sur et certain

  2. 2 anonyme 427 janvier 2, 2014 à 1:00

    Un conseil de cour d’école qui pourrait finir en cour d’appel!
    des noms d’oiseaux et des légitimités douteuses sur l’engagement municipal…
    Ah que la campagne va être riche et voler haut. Heureusement quelques « appelés » semblent avoir des idées de part et d’autres, certains commençant à douter de leur choix de listes mais qu’importe puisque le jour venu, lorsque les élus seront autour de la table ils pourraient bien nous voter un maire ou une mairesse non sur la tête de liste!

  3. 3 Comment est ce possible? décembre 30, 2013 à 1:28

    C’est dingue…
    Le compte rendu de la mouche n’a rien écrit…
    Le compte rendu officiel n’écrira surement rien…
    Où est donc l’affaire?
    Pourquoi ne pas avoir arrêté le conseil municipal?
    Pour moi, ça ne tient pas.

  4. 4 flymouche décembre 28, 2013 à 7:52

    Pour répondre à votre interrogation, « en parlant d’affaires judiciaires », nous avons posé la question à notre mouche rapporteuse présente à ce fameux conseil. Voici la réponse : La Mouche n’a aucunement l’intention d’étouffer quelque affaire que ce soit, si cela n’a pas été mentionné dans le compte-rendu non officiel de la Mouche, c’est simplement parce qu’elle n’a pas vu ce geste, et cela ne sera d’ailleurs probablement pas relaté non plus dans le compte-rendu officiel de la commune, puisqu’il n’y a pas eu de remarques à ce sujet pendant et jusqu’à la clôture du conseil ce jour là.
    Nous ne pourrons donc pas vous donner de plus amples détails, puisque nous avons nous-même découvert cela dans les journaux.

  5. 5 En parlant d'affaires judiciaires, décembre 27, 2013 à 7:43

    Sur un journal local, on peut lire que le maire a porté plainte contre l’ancien maire à propos de gestes déplacés…

    Pourquoi la Mouche du coche n’en a pas parlé lors du compte rendu du conseil municipal?
    Est ce la mouche a étouffé l’affaire?
    Qui peut raconter ce qui s’est passé? Un bras d’honneur? Un majeur levé?

  6. 6 aNomyme 4 décembre 22, 2013 à 5:32

    habitant du chemin des muriers, vous êtes bien plaçé pour aller chercher les infos, vous avez un élu de grande envergure qui habite votre chemin, allez lui poser la question pour toutes ces affaires judiciaires en cours, lui du faîte qu’il change de camp, va vous répondre:::::::

  7. 7 habitant chemin des mûriers décembre 19, 2013 à 7:21

    Bonjour Saturnin, pouvez-vous nous en dire plus sur les affaires judiciaires en cours que vous évoquez dans votre texte ci-dessus concernant la majorité municipale actuelle

  8. 8 Perdus et bien égarés décembre 19, 2013 à 2:08

    Le mardi 18 décembre 2013 n’existe pas.
    C’est soit le mercredi 18/12, soit le mardi 17/12.

    à la mairie, ils sont un peu perdu? en tout cas ils sont bien égarés

    Déjà qu’ils ne donnent plus l’heure depuis longtemps : voir l’affiche sur les panneaux lumineux encore à l’heure d’été !

  9. 9 à moitié décembre 18, 2013 à 12:23

    Est ce qu’on peut se faire rembourser de la moitié des impôts locaux? pour cause de :
    – moitié d’élus
    – moitié de conseils municipal
    – moitié de compétences
    – moitié de personnes qui travaillent
    – moitié de police municipales
    – moitié de secrétaire de mairie
    – moitié de directeur technique
    – moitié de comptable
    – moitié de mandat
    – moitié de programme réalisé
    – moitié de majorité
    – moitié de Montmerlois pas content du tout
    – moitié de reforme de rythmes scolaires
    – moitié de port
    – moitié de PLU
    – moitié de blanquette de veau
    – moitié de langue de boeuf

  10. 10 Mardi 18 Décembre 2013 à 20h30, Salle des Expositions - Place de la Mairie décembre 18, 2013 à 10:28

    Sur le site de la mairie :

    Prochaine séance du Conseil Municipal

    La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Mardi 18 Décembre 2013 à 20h30, Salle des Expositions – Place de la Mairie

    http://www.mairie-montmerle.fr/commune2.htm

  11. 11 Saturnin Peukangêtrobu décembre 18, 2013 à 10:26

    Moi, Saturnin, j’ai voté pour la majorité actuelle mais je ne vois pas pourquoi je ne pourrai pas critiquer ?
    Je suis très mécontent des promesses non tenues, surtout celles qui m’ont été faites oralement et qui ne seront jamais réalisées.
    J’ai appris que les promesses n’engagent que ceux qui les écoutent.

    Surtout que la majorité n’existe plus.
    Il y a des affaires judiciaires en cours…
    Le PLU est caché à la population !

    J’imagine le même bazar à l’assemblée nationale : un tiers d’élus démissionnaires, un tiers d’élus passifs/absents… et une majorité qui se scinde en deux… Ce serait une belle crise politique.

    Et bien c’est cela la crise montmerloise, c’est une crise politique

  12. 12 Anonyme décembre 17, 2013 à 9:02

    j’ai voté pour la liste de la minorité donc je me fais un grand plaisir pour critiquer et pour me dire qu’il vont certainement refaire les bétises avec le port , les maison à acheter (il me semble que voir toutes ces maisons fermées cela suffit) il devrait penser aux MONTMERLOIS et fairee des appartements pour les personnes agées

  13. 13 Anonyme décembre 15, 2013 à 11:50

    Lamartine disait « la critique est la puissance des impuissants ».

    Voilà bel et bien le contenu de nombreux commentaires sur ce blog anonyme. Il est aisé de dire que vos paroles sont unanimes, que chacun est déçu, que personne n’aurait du voter pour cette liste; mais parlez en vos noms, assumez, chacun individuellement!
    Proposez, avancez, le progressisme est une valeur à partager. Est ce toujours votre objectif ou est ce seulement de vouloir nuire et rabaisser les gens qui s’investissent pour notre commune? Il y a des critiques à faire, des éléments à améliorer mais qui a le courage de se lancer dans cette vie politique? Peu certainement…

  14. 14 Anonyme décembre 14, 2013 à 4:52

    qui peut me dire le montant du loyer de la maison 5 RUE DE MACON
    et quand ENFIN la commune va détruite cette miason pour faire un parking ou une maison pour personnes agées je trouve qu’une maison pour personnesaagées serait trés bien RUE GAGET MAISON BEROUD
    au lieu de faire des musées on devrait penser aux personnes qui habitent à MONTMERLE

  15. 15 Réponse à Anonyme294 décembre 14, 2013 à 2:31

    Réponse à Anonyme 294:
    Effectivement le fait d’avoir tout voter durant ce mandat peut lui nuire.
    Quoi que????
    Mr Campion lors des elections 2001 recruté par François Chavent avait tout voté lors du mandat 2001 2008 et pourtant il était candidat contre la liste François Chavent ce qui lui a réussi.
    à méditer

  16. 16 recherche désespéremment des gens pour faire une nouvelle liste!!!! décembre 13, 2013 à 11:05

    quelqu un pourrait il me renseigner!!
    dans une municipalité, il y a la majorité , et il y a ce que l on appelle l opposition (qui elle en general est en minorité), si ca continue a montmerle cela va bientot etre la minorité en majorité et la majorité en minorité , ce serait un comble quand meme!!!!!
    suite à ce nouveau départ d’un conseiller, quand est ce qu il y a purement et simplement une annulation suite à trop de départ, car si cela continue monsieur le maire sera bientot seul à bord du navire!!!! heureusement que les elections sont bientot!!!!
    donc je reformule ma question:
    a quand une nouvelle ellection municipale meme si celle ci ne devrait avoir lieu que dans quelques mois!!! la legislation dit quoi!!!!
    car si la legislation dit qu’il y a un probleme il faut revoter meme si les elections sont dans 3 mois.
    monsieur le maire actuel va avoir du mal a trouver sa nouvelle liste, il va devoir ratisser large, au risque de prendre des personnes encore plus incapable que celles que l on a maintenant, c est dire l importance de ne surtout pas revoter pour lui!!!

  17. 17 Anonyme décembre 13, 2013 à 6:54

    Anonyme

    Comment peut on être crédible en se présentant contre son maire et rester au conseil avec un mandat de 1er adjoint ?
    Comment un maire peut il continuer à garder un premier adjoint qui se présente contre lui ?
    Il n’y a qu’à  » Montmerle Clochemerle » qu’on voit cela.
    Ils ne méritent plus la confiance des électeurs ni l’ un ni l’ autre.

  18. 18 ANONYME 294 décembre 13, 2013 à 11:01

    Dans le Patriote beaujolais, Mr CAMPION annonce sa candidature et parle de ses relations dégradées et des conflits qui empêchent d’avancer.
    Comment peut il continuer à travailler dans ces conditions ? Cela ne va t’il pas lui nuire ?

  19. 19 Modérateur Mouche du Coche décembre 12, 2013 à 9:31

    A « Mauvaise langue » et à « à l’habitant Chemin des Muriers ».
    Un modérateur du blog a décidé de ne pas publier ces deux commentaires en l’état, même si le fond est très intéressant. Nous pouvons en discuter et vous en donner les raisons si vous le souhaitez, mais nous avons besoin d’une adresse mail valide afin de pouvoir vous répondre (pour info, votre adresse mail saisie ne figurera pas sur le blog ou vous pouvez nous envoyer un mail directement via la rubrique « Contactez-nous »).
    Merci de votre compréhension.

  20. 20 Anonyme décembre 12, 2013 à 5:04

    ça pourrait être drôle mais c’est pathétique

    bref c’est drôlement pathétique ou pathétiquement drôle

  21. 21 Anonyme décembre 12, 2013 à 4:43

    j’ai bien aimé que la minorité quitte la réunion du conseil à mon avis il est grand temps de se montrer avec intelligence BRAVO vous êtes sur la bonne voie

  22. 22 Agnostique décembre 12, 2013 à 2:22

    1 million pour l’église!
    Combien de catholique pratiquant à montmerle?
    Les autres confessions auraient elles droit à de telles sommes pour leur lieu de culte? et quelles auraient été les réactions?
    Il y a lieu de s’interroger pour un pays sensé etre laique…

  23. 23 bourdon raleur décembre 12, 2013 à 12:33

    Anonyme
    Combien y en a t-il ? 1 ou plusieurs
    Nous sommes tous anonymes sur ce blog.
    Prenez un pseudo, signez avec des initiales ou des chiffres
    On y verrait plus clair

  24. 24 Morale décembre 12, 2013 à 11:24

    Dans le Progrès de ce jour, monsieur le Maire se dit » catastrophé » par le manque de responsabilité de la minorité qui selon lui ne joue pas son rôle dans la démocratie locale.
    C’est un peu fort de café.
    Car enfin si on observe bien la situation, on peut se demander à qui la faute.
    Notre premier magistrat aime bien les citations percutantes
    alors en voici une :

    Avant de regarder la paille dans l’œil du voisin, voir la poutre dans le sien

    La liste majoritaire que les Montmerlois ont élue a déjà perdu 10 de ses membres soit 37 %.
    Environ 30% des membres restant boudent régulièrement les séances du conseil municipal, en n’assumant pas les devoirs confiés par les électeurs.

    C’est parce que la majorité est en grande faiblesse que de telles situations se produisent. Car enfin ce n’est pas le départ de la minorité qui a crée la situation , c’est l’absence des élus majoritaires.

    Les montmerlois ne croient plus aux discours  » moralisateurs » qui ne sont que de mauvaises excuses.

    Si une petite minorité peut mettre en difficulté une grande majorité, la réponse est simple, la majorité n’existe plus.

  25. 25 Anonyme décembre 12, 2013 à 12:35

    réponse à anonyme. Bonsoir . L’église de Montmerle est toute simple et n’a pas de missel doré . Je pense qu’elle a manqué d’entretien depuis de nombreuses années ce qui fait que la facture sera élevée. Je vous invite à la prochaine messe à montmerle le dimanche 15 décembre à 11h00 ainsi vous pourriez vous rendre compte que la seule chose de doré c’est le plaisir d’y aller. Je vous souhaite une bonne nuit et je ne signe qu’avec mes initiales puisque vous étes anonyme. BF

  26. 26 Anonyme décembre 11, 2013 à 11:24

    Ouha
    1 million d’euros l’Eglise?
    les missels sont-ils dorés à l’or fin ?

  27. 27 Chapeau décembre 11, 2013 à 7:14

    Monsieur RISPAL, lui, a eu le courage de ses convictions.

    Respect !

  28. 28 habitant chemin des mûriers décembre 11, 2013 à 6:10

    A j’avais oublié de vous dire mr forestier que les questions posées ne seront pas du style, à quand la rampe d’handicapé, comme lors des dernières élections ou vous aviez envoyé la femme de votre adjoint posée la question à François Chavent à sa réunion publique, attendez-vous à un questionnaire un peu plus relevé

  29. 29 habitant chemin des mûriers décembre 11, 2013 à 6:03

    Pourquoi pendant ses 6 ans écoulées avez-vous eu autant de démissions mr forestier? les personnes qui sont parties avec vous ont-elles découvert votre double pendant ses 6 années et ne sont plus d’accord avec vos décissions? pourquoi autant de discours peu élégants circulent-ils sur votre personne pour la gestion de notre commune? pourquoi ne pas nous dire ce qui s’est réellement passé avec les employés municipaux et vous pendant ce mandat? voilà les questions qui vont vous être posées d’ici peu et devant les montmerlois

  30. 30 habitant chemin des mûriers décembre 11, 2013 à 5:04

    le copain de jchristian forestier a quitté le navire? attention lorsqu’on quitte le navire s’est que le bateau va couler ou est près de couler

  31. 31 La com'erre décembre 11, 2013 à 9:50

    départ un peu préparé par l’opposition? Mr Lamure commence à faire parler de lui! c’est bien il y aura plus de monde au prochain spectacle! et donc les tarifs médiathèque, camping restent les même que cette année?
    sinon à 1 million d’euros de rénovation, l’église peut accueillir une activité périscolaire vu que la commune manque de lieux? chorale, fanfare ou théâtre de 15h45 à 17h?


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