Compte-rendu non-officiel – Conseil municipal du 02/06/2015


Compte-rendu du conseil municipal du 02/06/2015

22 conseillers présents / 27 – 5 conseillers absents ont donné leur pouvoir (27 votants).

8 spectateurs

Mr le Maire souhaite ajouter un point à l’ordre du jour. Mr Bole Besancon demande l’objet de ce point. Mr le Maire précise que cela concerne les finances et plus précisément « La Plage ». Vote ok tous.

DIA : (3). Vote ok tous.

Tarifs complémentaires Camping : Il est proposé l’ajout de tarifs à la demande du responsable du camping. Emplacement journalier vélo ou piéton 8€ pour 1 personne, 10€ pour 2 personnes / Stationnement seul pour camping-car (sans branchement) 8€ par jour / Tarif (non obligatoire) visiteurs de jour illimités 60€ par emplacement / Proposition de vente de glaces (Miko entre 1€ et 3€) pendant les heures d’accueil, et installation table, parasol par le fournisseur. Mr Bole-Besancon redoute que le forfait visiteurs accroisse considérablement le nb de visiteurs et  surcharge la piscine. Mme Thomas ne pense pas. Mme Mercier demande comment savoir chez qui vont les visiteurs entrants et comment savoir si cela entre dans un forfait visiteurs. Mme Thomas répond que tout visiteur doit annoncer le nom de son hôte.   Vote ok tous.

Tarifs complémentaires Foire : Proposition de tarifs pour la mise en place d’un « Pôle Loisirs » (concessionnaires autos, bateaux, camping-car, jet-ski…). 35€ / véhicule / jour pour le samedi ou 50€ / véhicule pour 2 jours, car le « Pôle Loisirs » restera installer le dimanche sur les quais. Vote ok tous.

Subventions aux Associations 2015 : Dans un souci d’équité, il a été défini plusieurs critères de base pour les associations faisant une demande de subvention. Les montants sont attribués en fonction du nombre d’enfants inscrits à N-1, du bilan moral, financier et de la trésorerie : Association montmerloise sans enfants ou – de 3 enfants = forfait 50€ / Association montmerloise avec des enfants de – de 16 ans = 20€ par enfant / Associations des parents d’élèves de Thoissey et St Didier = 30€ par enfant. / Pas de subventions aux associations à qui la commune loue des salles. Suite à une question posée, Mr Lamure répond qu’il ne s’agit pas de louer des salles pour ensuite redistribuer les fonds à ces mêmes entités. Mr Bole-Besancon précise que la commission Associations travaille sur l’attribution des subventions et que tout ce travail est ensuite revu en commission Finances. Il ne trouve pas cela normal et souhaite connaître le fonctionnement exact. Mr Lamure répond que toute demande de subvention est effectivement revue par les finances et estime que cela est plus démocratique. Mr Bole-Besancon estime que la commission Finances devrait ensuite revenir vers la commission Associations. Mme Mizon pense qu’il serait judicieux que les deux commissions concernées fassent une réunion commune lors de l’attribution des subventions. Vote 4 abstentions, le reste ok.

Subventions aux familles montmerloises pour les inscriptions dans les clubs sportifs ou culturels montmerlois (Ticket sport 2014 restants à verser aux associations) : Loisirs & Créativité x20 / Carnavalé x3 / Canoé-kayak x1. Vote ok tous

Demande de subvention au Conseil Départemental – Dotation territoriale 2016 : Demandes de subventions concernant le Parking Rue de Macon (250000€) et la réhabilitation de la Tour des Minimes (60000€). Vote ok tous.

Demande de subvention à la Région Rhône-Alpes et à l’Agence de l’Eau pour l’acquisition de terrains sur l’île de Montmerle : Afin de préserver l’espace naturel de l’île de Montmerle et suite à la dégradation en 2009 par une société d’exploitation forestière, la demande de subvention est faite afin de pouvoir ensuite aller discuter avec les propriétaires privés détenant encore 10% des parcelles, afin d’acquérir celles-ci et garantir une sauvegarde de l’espace. Le coût prévisionnel total d’acquisition des parcelles encore détenues par des propriétaires privés est estimé au budget à 9000€.Les subventions demandées sont à hauteur de 2850€ à la Région et 4750€ à l’Agence de l’Eau, soit 7600€ au total. Vote ok tous.

Modification simplifiée du POS (Paln d’Occupation des Sols) – Définition des modalités de concertation pour la suppression d’un emplacement réservé : Pour suppression de l’emplacement réservé n°19 – Quartier le Peleu – Une réunion d’information publique de quartier doit avoir lieu le 06/06/2015. Les personnes auront 1 mois pour prendre connaissance du dossier en mairie et consigner leurs remarques. Mme Mercier demande qui a été invité à cette réunion ? Mr Lamure répond Rue des Fondeurs, Le Peleu, Chemin d’Adam, Rue de l’Industrie et une partie de l’Avenue des Griffailles. Vote ok tous.

Engagement dans la mise en œuvre de l’Agenda d’Accessibilité Programmée : La commune doit rendre un état des lieux concernant la mise en accessibilité de tout  établissement recevant du public sur la commune, toilettes publiques…, les travaux restants à effectués et les délais prévisibles, avant le 27/09/2015.

Convention de travaux de mise en accessibilité du quai d’arrêt « Place de la Mairie » : Ce quai d’arrêt a reçu une confirmation de conformité d’accessibilité pour personne à mobilité réduite. Celui-ci étant sur une route départementale, il convient de signer une convention avec le Conseil Départemental afin de définir les devoirs de chacun.

Point ajouté – Décision modificative Finances : 30000€ déduits du poste « Dépenses imprévues » et intégrés au poste « Développement touristique » +30000€. Il a été nécessaire d’ajouter un WC public pour la Plage. Celui-ci sera accessible aux personnes à mobilité réduite et intégré dans une seconde remorque (4,50m), qui comprendra également un espace de stockage. Cette remorque vient donc s’ajouter à la 1ère commandée (5,50m) et sera livrée dans le même délai (environ le 15/06/2015). Ces 2 remorques sont équipées pour être raccordées à l’eau, l’électricité et aux égouts. Un appel à candidature a été lancé le 03/06 pour la gestion. / Mr Bole-Besancon rappelle que 60000€ étaient prévu pour l’opération de « La Plage », et que les dépenses en sont actuellement à 86000€ + les frais d’amiante, soit 40% en plus de ce qui était prévu au Budget Prévisionnel 2015. Avec un loyer de 3200€ par saison, il faut 32 ans pour amortir cette somme. Mr Lamure répond que le montant de loyer annoncé par Mr Bole-Besancon n’est qu’hypothèse et n’est pas le bon. / Mme Mizon demande si la Plage sera installée au même endroit qu’avant ? Mr Lamure répond par l’affirmative. – Et concernant le problème de bruit et d’odeurs avec le voisin ? Mr Lamure répond que le problème est celui du mur, le reste n’est pas d’actualité. De plus, la remorque sera équipée de hottes et de tout le matériel nécessaire. – La Plage ouvrira-t-elle cette année ? Mr Lamure répond par l’affirmative. / Mr Bole-Besancon demande où s’effectuera le stockage des remorques l’hiver ? Mr Lamure répond que cela dépendra de la durée d’exploitation (6 mois ou à l’année). Vote 5 abstentions, le reste ok.

Décisions prises par Délégation : Fin du Marché public ancien PLU (solde de 650€HT) / La Plage – Acquisition remorque sanitaire et remorque restauration (86700€ TTC).

Compte-rendu CCM3R : cf. CCM3R

Tour de table :

Mr Duval demande les dates des prochains conseils municipaux ? – R : 08/07, 08/09 et 06/10. Pas de conseil en Août.

Mme Mercier fait remarquer que les courriers qu’elle reçoit de la mairie sont souvent ouverts, et remercie de voir si cela vient d’un problème de colle ou autre. Mme Mercier fait remarquer le mauvais état de la chaussée suite aux travaux réalisés Rue de Macon. – R : La société va refaire l’enrobé car le résultat n’est pas satisfaisant. Cette route est départementale et le dossier est suivi par le Syndicat des Eaux.

Mme Dagonnet demande si la Chapelle des Minimes est fermée ? – R : Non. La Tour des Minimes est fermée par arrêté municipal, suite à un problème non résolu avec l’architecte par rapport au devis initial. Le chantier a donc pris du retard. / Y-a-t-il des fermetures de classes prévues à l’école ? – R : Oui, 1 fermeture de classe en maternelle. / Est-il possible de faire un rappel de réglementation relative aux nuisances sonores ? – R : Cela est déjà prévu dans le Montmerle Infos à venir.

Mr Bole-Besancon demande où en est le projet de vidéo protection ? – R : Les travaux ont commencé. / Et le projet du tennis ? – R : La résiliation de contrat a été envoyée à l’ancien cabinet d’architecte, puisque le permis a été refusé. Le dossier est confié à un nouveau cabinet.

Mr Liagre demande s’il y a des nouvelles du pont ? – R : Rien de plus depuis la réunion d’information.

Mr Maufroy demande où en est l’avancée du Parking prévu Rue de Macon, car on entend déjà dire que celui-ci sera payant ? – R : Nous n’en sommes pas là.

Mr Prost fait part d’une réunion concernant la création « d’arrêts minute » qui s’est tenue avec les commerçants de proximité. 6 emplacement sont prévus : 1 devant chaque Boulangerie (2), 1 devant chaque Tabac-Presse (2), 1 devant le coiffeur Y-Style et 1 devant le Crédit Agricole. Stationnement de 10 minutes autorisées sur l’amplitude horaire 7h-19h, sauf jours fériés. Réalisation courant juin par marquage au sol, sans installation de bornes, car le système est très onéreux et surtout, les trottoirs risquent d’être modifiés avec le futur PLU.

Mme Mercier demande si on a des nouvelles concernant les tarifs de la redevance au Smidom ? – R : Une information sera diffusée prochainement, car une réunion s’est tenue à ce sujet.

 

Fin du conseil.

 

 

26 Responses to “Compte-rendu non-officiel – Conseil municipal du 02/06/2015”


  1. 1 Le POU septembre 1, 2015 à 2:10

    La facture de Mr Chatelain indiquait 45€. Il annonce aujourd’hui ce chiffre car c’était la somme qu’on lui demandait! je ne connais pas beaucoup de personnes qui après avoir reçu leurs factures demandent à payer plus! et cette somme est en lien avec son logement et ses revenus! donc pas de commentaires là dessus mais plutôt sur le système qui édite les factures!! Il n’y a personne qui paient pour d’autres que des personnes qui se plaignent de payer pour d’autres!! Peut être aimeriez payer par levée réellement ramassée? Vous seriez comme cela encore plus sur de payer que pour vos propres ordures! et comme dit l’adage « a chacun sa m…. »

  2. 2 D'accord août 30, 2015 à 1:44

    J.Nemart a parfaitement raison
    « Que choisir » donne une moyenne nationale par habitant de 89 €
    L’Insee est dans le même ordre
    Le monsieur qui annonce fièrement payer 42€ au total devrait bien se taire
    D’après son calcul il semble que son quotient familial soit de 3 ou 4 personnes soit une depense qui devrait être entre 267 à 356 € suivant la moyenne.
    On peut comprendre qu’il ne veuille pas changer de système !
    Mais on peut comprendre aussi que beaucoup de gens a volume égal en aient marre de payer pour d’autres.

  3. 3 Jean NEMART août 28, 2015 à 2:55

    Si monsieur Châtelain paie et a payé jusqu’à maintenant 45 € pour évacuer ses OM il ferait beaucoup mieux de ne pas s’en vanter, car il fait partie des grands privilégiés de l’ancien système ou beaucoup de gens payait pour lui.
    Il est inconcevable de penser que ces 45 € couvre les frais d’évacuation de tout ce qu’il produit pendant une année, même si il trie beaucoup.
    Quand on veut trop attaquer il faut faire très attention à ne pas prêter le flanc à la critique positive et justifiée.

  4. 4 Olivier Chatelain août 19, 2015 à 2:17

    Pour 2014 j’ ai payé :45 euros

    Avec la redevance incitative sous cette forme je payerais 233, 60 euros( à prestation équivalente)

    Je suis pour la redevance incitative , je suis pour la responsabilisation de chaque foyer , je suis pour le grenelle de l’ environnement mais pas sous cette forme , en effet cette politique tarifaire est contreproductive et punitive.

    Nous trions et nous payons plus , une situation incompréhensible .

    Le redevance incitative oui mais pas à n’ importe quel tarif .

    De plus j’ ai des gros doute sur la constitutionnalité de celle ci en effet faire un tarif différent entre appartement et maison individuelle me parait très troublant.

    Cet état de fait est intolérable !

  5. 5 Anonyme août 8, 2015 à 1:00

    A dispendieux
    De l’argent mais il en trouve monsieur le maire il a sont policier municipal qui mais des PV à tour de bras même quand vous stationné correctement, c’est vrai il à aussi ces indemnités très élevées à encaisser.
    La dictature ce mais en place à Montmerle.

  6. 6 Dispendieux août 4, 2015 à 8:34

    115000 euros pour « la plage » pour que quelques nostalgiques puissent descendre un petit godet de rosé 2 mois dans l ‘année.
    On marche sur la tête….
    Visiblement l’argent n’est pas difficile à gagner pour tout le monde…

  7. 7 OM juillet 30, 2015 à 5:22

    Plus de nouvelles de l’Aciedom
    Pas de commentaires dans génération
    Mais ou va t’on ?

  8. 8 Papi Octo juillet 30, 2015 à 5:16

    On est bien content d’être octogénaires, car lorsque nous avons appris à nager, il n’y avait pas de stations d’épuration et « tout » allait dans la Saône.
    Après un nombre incalculables de « tasses » polluées à fond, nous sommes toujours vivants et rien n’était interdit.
    Peut être étions nous moins fragiles ou du moins mieux vaccinés naturellement et surtout moins inquiets pour notre petite santé.
    On traversait à la nage et tranquillement, dans l’Ile ou l’on prenait les perches à la main et ou on lutinait gentiment les copines.
    C’est quand même à l’égout près du square que l’on faisait les meilleures fritures.
    Et ça se sont des sacrés souvenirs !

  9. 9 Bravo ! juillet 28, 2015 à 10:37

    La plage c est pas 60 000 euros mais 115 000 entre le prix du camion, la construction de toilettes, la démolition de l’ancien bâtiment et le désamiantage. Quand au SMIDOM quel rapport avec l’ancien Maire ? Vous ne comprenez décidément rien à rien… Ça n a rien à voir !!!!

  10. 10 Anonyme juillet 25, 2015 à 9:48

    Bonjour à tous
    Je pense que vous avez tous reçu votre facture fictive pour les ordures ménagères et que tout le monde est content, vous pouvez remercier votre ancien maire qui est venu détruire avec l’aide de l’ancien président l’association qui vous défendait.
    Avant nous avions 104 passages (2 par semaine) d’après les dernières nouvelles il y en aura que 12 par An et le reste sera payant, sans compter les insalubrités .

  11. 11 Mimosa juillet 25, 2015 à 5:57

    Pourqoi les messages dans « expression » n’apparaissent pas dans les commentaires récents ?

  12. 12 frelon curieux juillet 25, 2015 à 2:15

    A anonymedu 13 juillet
    Tous les petits Montmerlois ,maintenant octogénaires, ont appris à nager dans la Saône ( qui n’était pas encore polluée), à la Plage.
    Maintenant il est interdit de se baigner mais le bar de la Plage existe toujours – cela devient un lieu-dit. et cela le restera.
    On y vient pour prendre un peu d’air frais, on ne sent plus « en ville »

  13. 13 Anonyme juillet 13, 2015 à 3:43

    Bonjour,
    Je lis que la remise en état du local de la plage (boissons et sanitaires) va coûter environ 86 000 €. Mais de quelle plage parle-t-on puisqu’il est, paraît-il, interdit de se baigner en Saône sur le territoire de la commune de Montmerle ! On souhaite développer le tourisme à Montmerle (source de revenus pour le camping et les commerçants) mais on interdit la baignade tout en en investissant dans un local situé au droit de cette plage. Ubuesque !

  14. 14 badaud juillet 10, 2015 à 8:19

    Je me rends compte une fois de plus que votre blog est toujours aussi irrespectueux envers certaines personnes de l’ancienne municipalité eh !! la campagne municipale est fini faudrait peut-être vous en rendre compte ! Didier a toujours été quelqu’un d’impliqué, de droit et qui a été élu très actif dans son ancien rôle d’adjoint. Vous trouvez, Mme ou Mr éloignée que nos conseillers et adjoints actuels posent beaucoup de questions vous ?? il me semble que non…Eux-même dans l’opposition avant, disaient toujours aussi « non » a tout et aujourd’hui « oui oui » a tout je ne pense pas que la France va avancer a grands pas non plus de cette façon…

  15. 15 la responsable de l'école de musique juillet 6, 2015 à 7:04

    Le concert de l’AFDCM était bien annoncé dans le Montmerle Infos!
    « …un petit vent…commence, commence à murmurer….Dans l’oreille des gens…s’introduit, s’introduit adroitement Et les têtes et les cervelles étourdit et fait gonfler…Le tapage va croissant, il prend force peu à peu vole déjà de lieu en lieu, …A la fin… » et non!! nous ne finirons pas le Barbier de Séville où « sous le fléau public, par grand malheur s’en va crever…le pauvre calomnié »!
    Cesser ce tumulte et venez en harmonie tenter la flûte, le tambour ou le violon pour de plus douces mélodies.
    Rejoignez nous le dimanche 30 août au Forum des Associations pour rencontrer les bénévoles et enseignants en musique ! et je vous invite simple mélomanes et lecteurs à nous rejoindre à notre assemblée générale le vendredi 11 septembre dès 20h à la salle des fêtes de Montmerle. La musique n’a que faire de ma responsabilité! jouez, jouons , q’ils et qu’elles jouent seuls et tous ensemble… moi aussi je fais des fausses notes mais je ne m’en souviens pas! Alors mes grandes excuses à qui s’est senti blessé.

  16. 16 chemin des mûriers juillet 6, 2015 à 4:23

    je viens de lire sur le site de la mairie le détail du conseil du 2 juin 2015, et je ne sais plus combien de fois est intervenu mr bole-besançon pendant ce conseil, car à chaque ligne son nom apparaît pour poser des questions. J’étais inquiet car pendant 6 années sans prendre la parole comme adjoint en réunion de conseil il aurait pu perdre la voix, mais au fil des lectures des conseils je m’aperçois que son organe « la langue pour ceux qui n’aurait pas compris » a toute sa vivacité, et il lui reste encore quelques belles soirées pour la faire fonctionner, à tort ou à raison, je vous laisse seul arbitre, mais pour cela allez assister à un de ces conseils et là vous aurez tout pouvoir de juger!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!,

  17. 17 bourdon raleur juillet 1, 2015 à 11:58

    Berlue
    Vous avez raison le concert était bien annoncé dans le calendrier des manifestations.
    Mais pour paraître dans M.Info il faut prendre la peine d’écrire un article et l’adresser en mairie

  18. 18 Anonyme juin 30, 2015 à 10:48

    Le phthiraptère communal, bien connu pour sa propension à provoquer les démangeaisons même pour les calvitiques naissants, s’est engagé à la tête d’une association qui, comme c’est de commun, profite de la bête pour la piquer dès qu’un micro se tend.
    Une vieille chouette, amie des forêts et de leurs entreteneurs, à déjà marqué cette mode amplifiée, au lieu de remercier, elle a insulté.
    Le pou rageur n’alla pas se faire prier pour chanter bien haut, comme sa voisine, son allergie hallelu ya.
    Alors même qu’ils fournissent pour la bienséante association des joueurs de flûte, nombre de salles, gracieusement mises à disposition de la culture, ils ne récoltent que critiques et crachats.
    D’autres associations, bien plus lècheuses et malines offrent à tout aide, un appui serein et pécunier. Prêtes à la négociation et au travail, elles offrent, non pas allégence, mais participation besogneuse et projets participatifs afin de voir s’épanouir leur art.
    Voilà la différence entre ceux qui besognent dans le sens du bien commun et ceux qui fouraillent pour leurs ouailles: les joueurs de balle l’ont bien compris.
    Ceux qui ne veulent que chanter en espérant que ça tombe iront reporter la faute de leur échec auprès de leurs associés.

  19. 19 Aucune berlue pour moi, mais myopie pour d'autres juin 28, 2015 à 4:52

    Hier au concert de fin d’année de l’école de musique, au micro la responsable a dit qu’il n’y avait personne car la commune n’avait pas annoncé le concert sur le Montmerle-Info. Or j’ai vérifié ce matin, c’était bel et bien écrit sur le magasin municipal. Je n’avais donc pas la berlue.

  20. 20 tous besoin des autres juin 19, 2015 à 11:04

    si j’avais discuté avec charmante dame je lui dirais que si on vit en vase clos on meurt. et le tourisme c’est pas que des gens de très loin mais aussi des gens d’autour qui aiment venir à montmerle parce que c’est beau et vivant. les commerces ne survivraient pas qu’avec les montmerlois. si plus de commerces au village certains montmerlois plus agés ou moins véhiculés feraient comment ? et les associations qui font des manifestations pour faire des sous tout pareil. faut voir plus loin que sa propre tête qui gratte.

  21. 21 flymouche juin 18, 2015 à 9:15

    Modérateur Blog
    Bonjour Vieille Mouche à Lunettes, nous venons de tester le « contactez-nous » qui fonctionne bien et après vérification, nous n’avons pas de demande de pub en attente. Merci donc si vous le souhaitez d’essayer l’opération à nouveau ou nous faire parvenir votre pub via un commentaire. Merci par avance et bonne fin de semaine.

  22. 22 le POU juin 17, 2015 à 11:28

    c’est bizarre dans ce monde de bisounours ça me mord quand même? faudra que je gratte un de ces jours… font du mieux qui peuvent avec les moyens qui z’ont….y’a plus de sous mais quand on additionne ça fait quand même pas mal! question de choix de savoir où ont met les sous « dans l’intérêt général » BIEN SUR!!! hier une charmante dame me disait  » mais le tourisme ? les montmerlois ça leur apporte quoi? » that is the question!

  23. 23 vieille mouche à lunettes juin 17, 2015 à 11:22

    comment on fait pour passer une pub sur ce blog? impossible de contacter les administrateurs, ça bog à « contactez nous »?

  24. 24 chemin des mûriers juin 15, 2015 à 2:44

    Bravo, on se demande si dans l’équipe précédente certains ont reçus des indmenités pour y faire quoi? car toujours le même, pose toujours des questions qu’il devrait savoir, pour avoir faire un mandat de 6 ans et au final : il est obligé de se documenter auprès du nouveau maire pour éclaircir  » je ne peux écrire le mot exact , cause prudence « 

  25. 25 Pour éloignée juin 15, 2015 à 1:40

    Inversement, il se dit qu’il y en a qui ont plutôt l’air de connaître leurs sujets.

  26. 26 eloignée juin 13, 2015 à 3:03

    Il en pose des questions Mr Bole-Besancon ancien adjoint de jean-cri-cri au réunion de conseil municipal maintenant, mais avant il y faisait quoi dans l’équipe pour poser autant de question maintenant, est-il muet ? sourd ? ou peut-être abscent, qu’il ne sait rien du fonctionnement d’une mairie, ou peut-être est-il vraiment dans son role de censure à tout projet par la nouvelle équipe pour dire qu’il est dans l’opposition à savoir que là : on dit toujours non à tout, bravo Monsieur, c’est avec des gens comme vous que la France avance à grands pas vers le retour du temps ou vous étiez adjiont


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