8 conseillers absents / 3 spectateurs

 Préambule – Présentation par l’architecte du Patrimoine, du projet de restauration de l’église et des travaux de consolidation des planchers de la mairie : Suite au problème de chutes de pierres constatées il y a quelques mois, et après étude par l’architecte du patrimoine, de l’église, il s’avère que des problèmes beaucoup plus importants ont été découverts ; à savoir, un mouvement de tuiles sur le toit et une rupture de maçonnerie, ce qui engendre un besoin rapide de travaux de charpente et le remplacement des éléments (pierres) dégradés par le ruissellement, ainsi que la réfection de la toiture. Coût estimé de la 1ère tranche des travaux env. 200000€. La commune étant propriétaire de l’édifice (comme toutes les communes antérieures à 1805), elle en a la charge. Des demandes de subvention sont possibles pour, dans le meilleur des cas, un financement à hauteur de 30 à 40 %.

 4 DIA – Vote ok tous

 Proposition d’acquisition de la parcelle AH486 : Parcelle d’espace vert boisé d’une surface de 2446m² située entre la rue des Pervenches et le lot. Des Tourterelles. Cette parcelle restera espace vert non constructible. Elle a été évaluée à 2000€ par le Service des Domaines et sera acquise pour 2200€ par la commune après négociation avec le propriétaire. Vote ok tous.

 Participation financière du Syndicat des Eaux pour l’acquisition d’un poste informatique et d’un logiciel de comptabilité : Ces acquisitions étant, entre autres, utilisées par la secrétaire de mairie, à hauteur de 5/40e de son temps de travail pour ce Syndicat, il a été décidé d’une participation compensatoire de 573€ versé à la commune. Vote ok tous.

 Avenant au marché de travaux pour la réfection des gradins en bords de Saône : Montant supplémentaire de 3473,18€ TTC pour achever et dévier l’écoulement des eaux. Un conseiller souligne qu’une nouvelle fois, l’avenant est présenté au vote une fois les travaux achevés. Un autre s’étonne que cela n’ait pas été prévu dès le début des travaux. Vote 4 Contres / 2 Abstentions, le reste ok.

 Décision modificative n°2 au budget primitif 2011 de la commune : Enregistrement des subventions et dépenses mentionnées ci-dessus, et de la vente d’un scooter (750€) acheté en 2005 pour la Police Municipale, dont ils ne se servent pas ou peu (souhaitent 2 vélos en remplacement). Vote ok tous.

 Modification du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) : Modification et précision du terme « Hypercentre » (trop vague) dans le sujet de préservation du commerce de proximité du PADD ; remplacé par « de proximité dans le centre » : Rues de Macon, des Minimes, de Lyon et rues perpendiculaires. Vote 4 Abstentions, le reste ok.

 Information sur l’évolution du coût de l’électricité : le coût de l’électricité et surtout des taxes est en hausse. Il a été budgétisé 75000€ pour l’année ; 43000€ ont été réalisés pour le moment.

 Compte rendu de la réunion de Communauté de Communes : Cf.CCM3R

 Information sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal : Signature d’un contrat Gaz (GDF) pour chauffage maison à la Batellerie (1018€ H.T.).

 Infos diverses :

Réception d’un courrier de la Préfecture pour informer de l’augmentation par l’Etat du budget d’aide aux employeurs pour les Contrats Unique d’Insertion afin d’essayer d’influer à la baisse le nb de demandeurs d’emploi.

Lecture du courrier détaillé d’un riverain proche d’un bar et du Parc de la Batellerie, se plaignant des nuisances sonores subies.

Etude thermographique : Réunion publique le 14/10 à 19h à la Salle des Fêtes

Champ de Foire : Aménagement des chemins du futur parcours de santé.

DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, l’Aménagement et du Logement) a envoyé un courrier au Maire, afin qu’une médiation ait lieu entre une entreprise montmerloise et des riverains proches se plaignant des nuisances occasionnées.

 Commission Commerce, Artisanat … : Suite à une demande des forains dumarché du dimanche, afin que celui-ci dure toute l’année, une période d’essai jusqu’à fin janvier pour la continuité dumarché a été proposée. / L’ensemble du bureau de l’Union des commerçants est démissionnaire : la Chambre de Commerce va aller à la rencontre de tous les commerçants afin d’essayer de redynamiser cette union.

 Commission Social, Jeunesse : Vente des brioches de l’Adapei du 08/10 : 409 Brioches vendues par 39 bénévoles, dont 9 enfants, 2482,32€ Brut récoltés, 1922,32€ net versés à l’Adapei. Don moyen / brioche : 6,07€ (5,84€ en 2010).

 Commission Travaux : Fin des différents travaux de voierie et prévision des travaux 2012.

 Commission Tourisme-Festivités : Foire : 203 exposants (237 exposants à N-1), 95 chevaux (91 à N-1),  22356,22€ dont 700€ de sponsoring (22330,25€ à N-1). / Camping : année satisfaisante, ce qui n’a pas forcément été le cas dans les campings alentours. / Expo photos Loisirs et Créativité 29-30/10, salle des expos. / Petit Déjeuner Littéraire 22/10, salle des Bateliers.

 Commission Associations, Sport, Sécurité : Téléthon 2-3/12. / Réunion avec les associations pour les dates de manifestations 04/11. / Bourse aux jouets (Appel) 21-23/10.

 Commission Urbanisme : –

 Commission Communication : Prochain Montmerle Info prévu fin octobre. Faire passer les articles.

 Tour de table : Un courrier a été distribué par des riverains d’Amareins dans les boites de leur village afin qu’ils donnent leur avis sur un potentiel rattachement d’Amareins à la commune de Montmerle. Dans le courrier, il est précisé que le sujet a été discuté avec Mr le Maire de Montmerle, un conseiller demande donc si cela est exact et si l’avis des montmerlois sera lui aussi demandé. Mr le Maire répond qu’il discute de beaucoup de choses avec beaucoup de gens… et dit ne pas savoir qui a signé cela. Il précise que le sujet sera bien évidemment étudié si un jour Amareins demande à être rattaché à Montmerle dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales. /

Il n’y a plus de conciliateur à Montmerle. En cas de besoin de conciliation, il faut maintenant s’adresser à Bourg – Mr Sonnet. /

Mr le Maire clôture le conseil en précisant que la  Réunion Publique du 05/10 sur les Antennes-relais a été très perturbée par la présence d’un « agitateur professionnel » parmi le public, ce qui a empêché le dialogue avec les riverains

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1 Response to “conseil du 11/10/2011”


  1. 1 bouba novembre 5, 2011 à 10:55

    200 000 euros pour l’église et uniquement pour la première tranche, est ce que l’architecte du patrimoine est rémunéré sur un pourcentage du montant (ce qui est le cas pour cette profession pour ceux qui ne le savent pas ), effectivement il a intérret à « chargé la mule!!!!!, puisque , plus il chiffre , plus il gagne.
    Est ce qu il ne pourrait pas y avoir une étude par un bureau d’architecte concurrent de manière à faire marcher la concurrence, et, peut etre surtout trouver une solution alternative à de telle dépenses.
    Par curiosité la mairie devrait quand meme se pencher sur la question et faire intervenir à titre d’information un autre architecte de manière à avoir un budget, car qui nous dit pas que la 2 ° tranche ne va pas etre le double de la première!!!!!!!!!!


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