7 conseillers absents / 2 spectateurs

Modification du tableau du Conseil Municipal suite à la démission de Mme C. Pignol.

7 DIA – Vote ok tous

Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2012 prévu fin mars 2012 : Ce point concerne les dépenses prévues en 2011, mais non engagées avant le 31/12/2011. * Travaux prévus Avenue des Vignes et Croix-Pierron (démarrage des travaux début mars), parking supplémentaire et plateau d’évolution de l’école 330000€ / * Etude d’opportunité et de faisabilité d’un Espace Portuaire 53000 € en supplément des 20000 € déjà engagés. Certains conseillers s’interrogent sur le montant élevé engagé simplement pour une étude. Réponse : Le projet étant lancé, il convient maintenant de mener l’étude à son terme, que le projet aboutisse ou non. / * Achat de 6 panneaux supplémentaires pour les élections à venir, au vu du grand nombre de candidats 700 €. Vote 6 contres, le reste ok.

Proposition d’avenant à la convention signée avec la Préfecture pour la télétransmission des documents budgétaires. Facilitation des transmissions des documents budgétaires à la Préfecture via informatique. Vote ok tous.

Proposition d’avenant au contrat garantie de maintien de salaire signé avec la mutuelle GRM et le CNP Assurances : Contrat d’assurance collective pour le maintien de salaire des agents communaux en cas d’incapacité de travail totale ou temporaire. Vote ok tous.

Police Municipale – Création d’un emploi ASVP saisonnier : CDD Temps complet d’une durée de 6 mois à compter du 16/04/2012. Un conseiller demande la réelle utilité d’employer une personne supplémentaire. Réponse : Cela est nécessaire pour la période estivale, du fait de l’augmentation de la population durant cette période, et afin de pouvoir respecter le temps de travail des agents communaux (amplitude horaire)  Vote 1 contre, 5 abstentions, le reste ok.

Camping – Création de 3 emplois saisonniers (accueil et entretien) : 2 postes d’accueil (les personnes devront parler au moins l’anglais) et 1 poste d’entretien pour la saison. Vote ok tous.

Camping – Recrutement de 2 animateurs pour la saison 2012 : Juillet et Août. Les personnes doivent posséder au moins le Bafa. Candidatures à faire parvenir en Mairie. Vote ok tous.

Information sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal : * Achat 1 Colombarium (fourniture + pose) 6688,97 € HT / * Achat d’un véhicule d’occasion (Peugeot Bipper) pour la Police Municipale 6772 € / * Achat de 8 bancs et 2 poubelles pour le parcours de santé 4645,56 € HT / * Maintenance des chaudières des bâtiments communaux 1920 € HT + 47 € HT/h si panne.

Infos diverses :
* Problèmes d’éclairage du court n°3 du Tennis Club.
* Courrier d’information concernant la classification de l’hôtel Job en Hôtel de Tourisme, 14 chambres, 2*.
* Lecture des recommandations du Conseil Général suite à l’envoi en octobre 2011 de la proposition du plan d’accessibilité.
* Réception de la liste à jour des 49 Assistantes Maternelles Agrées sur la commune.
* Réunion Publique sur le PPRI (Plan de Prévention des Risques d’Inondations) le 30/01/2012 à 19h30. Suivra à compter du 22/02/2012 l’ouverture d’une enquête publique pour une durée de 1 mois. Cette période est importante pour les personnes ayant d’éventuels projets et résidants sur les zones concernées.
* Insee : Dernier recensement = 3880 habitants à Montmerle.
* Agenda 21 : Engagement du Conseil Général pour une mise en cohésion de la politique et des normes environnementales. Réunions publiques le 23/01/12 à Jassans et le 27/02/2012 à Chatillon.
* CDCI (Comité Départemental de Coopération Intercommunale) Déploiement par Mr le Préfet, le 19/12/2011, du calendrier de procédure d’extension de la Communauté de Communes aux communes de Messimy et Chaleins, normalement courant 2012.
* Présentation du Projet avec la Semcoda pour la réalisation de : 2 Bâtiments R+2, soit 25 logements locatifs réservés au 3e âge et 1 Bâtiment de 17 logements en copropriété réservés aux primo-accédants.

Commission Commerce, Artisanat … : * Marché du Dimanche matin continue / * Essai pour trouver une solution pour que la pâtisserie puisse rouvrir rapidement / * La Croissanterie est désormais fermée / * Une conseillère demande l’avancement avec la Semcoda des modifications du bâtiment où se trouve la boulangerie rue de Lyon, car les propriétaires ne peuvent engager aucune modification ou amélioration de leur commerce tant qu’ils ne sauront pas ce qu’il va advenir. Réponse : dossier en cours, ils seront tenus au courant en tant voulu.

Commission Social, Jeunesse : Repas des Anciens du 08/01/2012 : 135 personnes présentes.

Commission Travaux : Appel d’Offres pour projet d’aménagement Rue Croix-Pierron et Avenue des Vignes / Aménagement 4e parking + plateau d’évolution devant l’école publique.

Commission Tourisme-Festivités-Camping : * Très belles illuminations cette année / * Evaluation des travaux du camping et camp des gens du voyage avant réouverture ; expertise des blocs sanitaires défectueux au camping / * Expositions peintures :  14-15/04 Expo de Mme Morier de Montmerle ; 04-08/05 Expo de Mme Pilon de Thoissey.

Commission Associations, Sport, Sécurité : * Préparation des subventions 2012 aux associations / * 24-25/03/2012 : RC Concept Car / * Pb éclairage Tennis Club.

Commission Urbanisme : * 2009 = 149 dossiers urbanisme ; 2010 = 165 dossiers ; 2011 = 196 dossiers / * Travail sur le projet Semcoda mentionné plus tôt / * Travail pour accélérer la réouverture des commerces de centre ville fermés pour le moment.

Commission Communication : –

Tour de table : * Quand le Chemin des Muriers va-t-il être refait ? R : Lorsque le lotissement sera terminé. / * Connaît-on le détail du jugement de la société responsable de la déforestation bâclée de l’île ?  R : Jugement non reçu, mais la société responsable a été condamnée à une amande avec sursis en correctionnelle.

Fin du Conseil

Prochain Conseil prévu le 27/02/2012…

0 Responses to “conseil du 17/01/2012”


  1. 1 73 000 euros janvier 21, 2012 à 11:17

    des budgets toujours aussi étonnant, 73 000 euros pour une étude de faisabilité (montmerle est en train je pense tout simplement de péter ler plombs et les montmerlois s’ils ne le savent pas vont payer pendant plusieurs années!!!!!!!!!!), mais comme d habitude tout le monde vote OK!!!!, cela veut dire tout simplement que tout le monde valide!!!!!!!!!!!!!
    j’attend avec impatience les éléctions que l on puisse remette les choses dans l ordre , en esperant que ce foutus port d’ici là ne soit pas trop avancé dans les démarches .


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