7 conseillers absents / 4 spectateurs

Préambule : Mr le Maire demande de voter pour discuter à huis clos d’un point concernant l’urbanisme en fin de séance du conseil. Vote ok tous.

2 DIA – Vote ok tous.

Foire de Septembre – proposition concernant le tarif des buvettes : Il est proposé de ne pas augmenter le tarif des buvettes tenues par les associations montmerloises : Apel (300€), Sou des écoles (300€), Asm (200€), Tennis (130€). Vote ok tous.

Foire de Septembre – Création d’emplois de vacataires (placier, balayage et surveillance) : Il est proposé de prévoir la création de 20 emplois pour les postes mentionnés pour la durée de la foire du samedi 3 au dimanche 4 Septembre 2011. Vote ok tous.

Proposition de modification du tableau des emplois permanents : A compter du 01/07, proposition de création d’un emploi administratif permanent (Assistante de Direction) en remplacement d’un autre contrat ayant pris fin et d’un poste d’agent technique à temps complet en remplacement d’un départ à la retraite. Vote ok tous.

Proposition de création d’un emploi administratif de droit privé dans le cadre d’un Contrat Unique d’Insertion (CUI) : pour une durée de 6 mois à compter du 01/07 et 23h/Semaine.  Vote ok tous.

Proposition de modification du règlement du marché artisanal nocturne du 01/07 : Ouverture du marché initialement prévue à 17h repoussée à 18h. Vote ok tous.

Budget camping 2011 – décision modificative n°1 : Problème d’ordinateur vétuste du camping. Proposition d’acheter un nouvel ordinateur pour un montant de 700€ à imputer en dépenses imprévues. Vote ok tous

Information sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal : Réfection des gradins en bords de Saône (43845€ H.T.) / Tunage (Renfort de soutien des berges 21004€ H.T.) / Entretien terrains de foot (8722€ H.T) / Relevé graphique église (4186€ TTC° / Mission complète d’architecture église (4772€ + 8% honoraires sur le montant des travaux) / Planchers mairie (3229€ TTC) – ces 3 derniers marchés seront traités par un architecte du patrimoine montmerlois.

Compte rendu de la réunion de Communauté de Communes  : Cf.CCM3R – Maintien de la taxe d’ordures ménagères / demande de subvention de l’Office de Tourisme pour financer une stagiaire (travail sur les journées du patrimoine et chemins de randonnée) / Demande de baisse des tarifs pour les enfants extérieurs et pour les mini-camps par les dirigeants de Visiomômes.

Tirage au sort du jury d’assises pour l’année 2012 : 9 personnes tirées au sort.

Mise en place du calendrier des permanences pour la visite de la Tour des Minimes

Infos diverses : Inauguration de la voie nouvelle « Rue du Dr Berger » prévue le 18/06 à 11h / Subvention du Conseil Général de 38284€ pour les travaux des rues / Courrier de remerciements du SDIS (pompiers) qui a obtenu un prix de fleurissement / dossier de la Préfecture qui mentionne que les risques sismiques sont à intégrer dans la révision du PLU / Etablissement Public Foncier de l’Ain (EPFL) offre une solution de portage de projet « structurant » pour les communes : achète à la place des communes qui ont ensuite 4 ans pour trouver une solution de financement / Rapport AG SIEA (énergie et e-communication) : à début 2011, 36 communes couvertes par le réseau fibres optiques, Montmerle, ainsi que toutes les communes devraient être raccordées, il sera mis au vote le transfert des compétences d’entretien des points lumineux de la commune à cet organisme (cotisation de 65€ / point lumineux, 820 pts lumineux à Montmerle actuellement).

Commission Commerce, Artisanat … : Marché nocturne 01/07 : 5 réponses positives d’exposants à ce jour, une relance va être lancées, toujours preneurs d’idées d’animation durant ce marché / Simply Market dont l’agrandissement aura bien lieu renouvelle l’aide aux commerçants montmerlois / Emplacement commercial du Camping est occupé par une camionnette « poulet-frites ».

Commission Social, Jeunesse : –

Commission Travaux : Suite et fin de certains travaux en cours, peintures rue de Chantebrune et nouveaux dos d’ânes faites prochainement …

Commission Camping-Festivités : Camping au 15/05 : 2 mobil-homes retenus pour la saison complète, 11 semaines réservation mobil-homes, 130 forfaits, 40 passages, 34 forfaits Gens du Voyage (l’aire des gens du voyage a du être fermée durant 5 jours pour une remise en état suite à des dégradations commises par des gens du voyage indélicats) / 2 personnes en animation au camping.

Commission Associations, Sport, Sécurité : Travaux Archers bientôt finalisés (début juin) / Rapport des tests de Vidéo-protection reçus (d’autres tests vont être effectués car pas tout à fait concluants) / Révision du stationnement Rue de Chatillon et Rue des Maisons Neuves / Surélévation des grillages du terrain de foot attenant au lotissement en construction / Panneaux indicateurs de vitesse / Vendredi 17 Juin : Fête de la Musique.

Mr le Maire fait part du projet d’envergure de la Préfecture de rattacher certaines communes dites « libres » à des communautés de communes environnantes, notamment Messimy, Chaneins, Chaleins, Valeins … (Dossier consultable sur le site de la Préfecture).

Tour de table : Suite à la journée de sensibilisation à l’utilisation d’un défibrilateur organisée par la Cx-Rouge, un conseiller suggère l’installation d’un défribrilateur dans un lieu accessible au public à tout moment car les 2 existants (mairie et salle des fêtes) ne sont pas accessibles lorsque celles-ci sont fermées. / Une conseillère de l’opposition fait part du fait que le « Montmerle Info » du mois de mai est paru sans que la commission concernée ne se soit réunie, sans billet de l’opposition, ce qui est pourtant un droit, et de plus l’opposition y est l’objet d’une critique honteuse et infondée et se réserve d’apporter un droit de réponse par le biais qu’elle choisira.

Mr le Maire clos la partie publique du Conseil Municipal, salue les personnes présentes dans le public, et débute alors le huis clos volet urbanisme voté en début de conseil…

1 Response to “conseil du 17/05/2011”


  1. 1 la commère mai 29, 2011 à 6:15

    Commission social, jeunesse…. ? et encore?


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