Un long conseil qui s’est terminé peu avant 1h du matin.

7 conseillers absents

Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission de M. Jeanniard qui ne réside plus sur la commune. Mr J. Heritier sera le nouveau conseiller municipal mais sera officiellement promu dans les prochains jours, car absent de ce conseil, du fait de la soudaineté de ce changement.

Election d’un nouvel adjoint, suite à la démission à ce poste de K. Althen pour raisons professionnelles, qui garde néanmoins ses fonctions de conseillère municipale. M. le Maire demande l’autorisation de nommer un nouvel adjoint. Un membre de l’opposition objecte que le conseil n’est pas nécessairement obligé de nommer un nouvel adjoint, mais simplement un président de commission. M. Boissié est proposé pour devenir 4e adjoint. Vote à bulletin secret : 19 pour, 5 contre et 1 blanc.

DIA : 5 accordées, mais préemption faite sur celle située 3 Rue de Macon en raison de projet d’urbanisme pour l’aménagement du village (130000€).

Marché artisanal du 02/07/2010 : le marché s’étant très bien déroulé l’année dernière, la commission demande à nouveau la gratuité des emplacements pour les artisans cette année, afin d’attirer plus d’artisans et de pérenniser la manifestation. Certains conseillers souhaitent qu’à l’avenir ce marché, comme les autres, devienne payant pour les exposants. Vote 4 contre, 1 abstention, le reste pour.

Campagne de démoustication 2010 : Un problème concernant l’île de Montmerle est tout d’abord soulevé par M. le Maire, car l’entreprise chargée de l’entretien avait été autorisée par autorisation ministérielle à effectuer 18ha de coupe de peupliers. Or, il s’avère qu’il y a eu beaucoup plus de coupe de faite, que ce qui était prévu. De plus, des peupliers, aulnes et saules auraient dû être replantés, toujours selon un cahier des charges établi, mais seuls 5 ha de peupliers ont été replantés et de manière anarchique. Pour couronner le tout, la remise en état de l’île (nettoyage des branches et déchets de coupe) n’a pas été faite par l’entreprise. Le responsable de la démoustication, qui se fait essentiellement sur l’île, est fort mécontent car il doute que la démoustication soit efficace cette année si le nettoyage de l’île n’est pas effectué auparavant, car le produit risque de ne pas atteindre les zones d’eau (flaques) à traiter. L’île qui comptait auparavant une cinquantaine de propriétaires à été rachetée à plus des 2/3 par deux entreprises (dont celle des professionnels de la coupe). La mairie envisage d’acheter une petite partie de l’île, afin de pouvoir être au courant de ce qui s’y passe et pouvoir agir en de tels cas.

M. le Maire demande un avis au conseil, pour le traitement ou non au vu de l’augmentation du coût de plus de 2000€ / n-1, total de 12460€, coût dû au désengagement du département. Vote pour à l’unanimité pour la démoustication.

Signature d’une nouvelle convention avec l’Etat pour l’assistance technique concernant les raisons de solidarité et d’aménagement du territoire (2770€). Vote pour à l’unanimité.

Police Municipale : demande de création d’un emploi occasionnel, CDD 3 mois renouvelable 1 fois, afin de prolonger la remplaçante en attendant le retour de la Policière Municipale en congés maternité. Vote à l’unanimité.

Modification du tableau des emplois permanents : suppressions du tableau des emplois de 2 postes d’agents techniques devenus agents de maîtrise, suppression d’un poste de contrôleur des travaux suite à son départ à la retraite.

Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières : acquisitions à titre gratuit de diverses parcelles essentiellement de voirie, aucune cession.

Budget 2009 : Vote et résultats des comptes administratifs et camping 2009. M. le Maire quitte la salle du conseil pour la durée de cette présentation faite par M. Campion. Bilan des charges de la commune. M. Lamure note une différence supérieure de 18000€ concernant les dépenses d’énergie prévues au budget et s’enquiert de savoir à quoi cela est dû. Les éléments de réponse ne pouvant pas être donné sur le moment, il insiste sur le fait que si cette dépense continue d’augmenter, il faudrait peut-être envisager des investissements dans des éléments durables qui permettront ensuite de faire des économies. Bilan des recettes, bilan des dépenses budgétées mais restant à réalisées, bilan du camping …. (du fait de la complexité à suivre les tableaux de bilans, les chiffres officiels seront à consulter sur le cpte rendu de la mairie). Vote 6 abstentions, le reste pour.

Débat d’orientation budgétaire 2010 : il reste 442553€ de dépenses prévues au budget 2009 mais non réalisées. Le port de plaisance : la commune a été conseillée par une école d’ingénieur. Le projet a été jugé « à la mesure des besoins » pour la Saône, avec un bémol « pour le coût d’extraction » du projet, car la commune seule supporte le projet pour le moment. Il reste donc à faire une étude de faisabilité, ainsi qu’une étude du sol.

La télésurveillance : un rapport national montre par rapport au projet initial, que beaucoup de choses seraient à revoir ; il faudrait définir un paramètre plus large que les bords de Saône afin que les problèmes ne soient pas juste déplacés de quelques mètres et éventuellement voir pour augmenter la lumière sur la zone concernée.

Voie nouvelle, cinémomètre radar, création de toilettes extérieures à l’école publique, rampe handicapés, portes électriques, double vitrage et isolation pour la mairie, travaux de voierie (trottoirs et routes) rue de Chantebrune, Chemin de l’Ermitage, les Carriats, étude de thermographie qui vise à aider la commune et les particuliers pour définir les zones à isoler, agrandissement du tennis et création d’un parking sur le terrain qui se situe derrière les terrains de foot et de tennis, acquisition d’une partie de l’île de Montmerle afin de pouvoir savoir ce qui s’y passe, réflexion pour l’agrandissement de la cantine scolaire car hors norme par rapport au nombre de repas servis, mise aux normes de la cuisine de la salle des fêtes, installation d’abribus au rond-point du pêcheur et éventuellement rue de Macon au niveau de la Rhodanienne, faire les finitions esthétiques du local de la Police Municipale ….

Informations et questions diverses : L’installation du centre de tri postal se fera bien sur la commune de Montmerle, rue de l’industrie, le terrain est acheté à la commune (1300m² à 23€/m²) par un investisseur montmerlois qui élabore un bail avec la poste pour implanter le centre de tri.

Les questions sont peu nombreuses car il se fait tard.

Prochain conseil prévu le 31/03/2010.

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12 Responses to “conseil du 9/03/2010”


  1. 1 escarmouche avril 3, 2010 à 8:49

    pas chère la pub!

  2. 2 l'avocate avril 2, 2010 à 11:58

    bzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzz Pour savoir,rendez vous sur le blog de l’opposition, c’est expliqué nettement.

  3. 3 bzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzz mars 31, 2010 à 4:00

    J’ai lu sur le blog de la mairie, élection d’un conseiller à la Communauté de Communes lors du prochain conseil à savoir ce soir, allons-nous avoir une main enfin tendue vers l’Opposition pour sieger à cette superbe Communauté de Communes, allez, une femme de l’opposition, à demain pour la réponse, mais sans trop d’espèrance

  4. 4 poussette mars 24, 2010 à 2:37

    sos…. femme conseillères lèvent toi et parlent….

  5. 5 allez les femmes mars 22, 2010 à 5:40

    Je viens de lire la nouvelle liste des adjoints et quelle stupeur l’adjointe est remplacée par un adjoint, et PERSONNE DE L EQUIPE MAJORITAIRE A TROUVE CA INJUSTE, ET LA PARITE mr Le Maire, q’en faites-vous? les conseillères élues sur votre liste sont pas toutes des  » béni oui-oui « . Alors mesdames les conseillères réveillez-vous? sinon à quoi ça sert que d’autres se soient levées avant vous si vous restez muettes comme des carpes, afin de défendre la P A R I T E, allez du courage mesdames.

  6. 6 question mars 14, 2010 à 7:31

    Pourquoi fermer le marché couvert ?
    Où vont s’installer toutes les associations pour leurs manifestations ?
    Vous avez vu aujourd’hui par exemple… le marché couvert était bien occupé avec la buvette de la brocante ?
    Les jeudis également pour les maraichers qui se mettent à l’abri du froid, du vent, de la pluie….
    Pour la foire les repas de l’école privée, etc… La liste est longue tout au long de l’année, alors pourquoi le fermer ?
    Encore une obsession de la majorité ?
    Qui à des réponses à mes questions ?

  7. 7 Anonyme mars 13, 2010 à 4:45

    belle de nuit

    combien coute les barrières au bord de saone ?
    J’aimerai bien en avoir devant ma maison pour n’avoir aucune voiture mERCI

  8. 8 l'avocate mars 13, 2010 à 1:43

    Pour le vote OUI il doit sortir, mais pour la présentation des comptes qui sont SON budget NON car il doit répondre aux questions.Il semble que ce ne soit pas ce qui s’est passé.

  9. 9 Tsoin-tsoin mars 13, 2010 à 11:43

    Les dépenses en énergie dépassent de 18000€ et on n’amène pas de réponses
    La première chose à faire dans une présentation des comptes n’est elle pas de donner toutes les explications pour les postes en dépassement ?

  10. 10 L avocat mars 12, 2010 à 7:40

    LEGALEMENT Monsieur le Maire est OBLIGE de sortir pour la validation des comptes de l’année écoulée.

  11. 11 Flore mars 12, 2010 à 2:20

    7 conseillers absents sur 27, ça fait beaucoup non ?
    est-ce qu’il y en aura quand même un qui pourra parler des crottes de chiens ?

  12. 12 escarmouche mars 12, 2010 à 12:55

    mr le Maire quitte la salle pour la durée de cette présentation!?!


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